Théorie de la procédure civile Tome 2-2

Seconde réponse aux moyens allégués au conseil du roi par les conseils et habitants de S. Tibery, dans un factum qu'ils ont fait imprimer et qu'ils ont distribué sur la fin du mois d'aout de la présente année 1667, pour servir de réplique à la première réponse produite le 7 juillet dernier par messire Maurice Bruslet, abbé de S. Tibery (Saint-Thibéry)... / (Signé : Cornier.)Date de l'édition originale : 1680[Factum.
Abbaye de Saint-Thibéry. Hérault. 1680?][Factum. Saint-Thibéry. Hérault. 1680?]Appartient à l'ensemble documentaire : LangRous1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr