Name: Table générale et alphabétique des collections d'édits et ordonnances des rois de France. Tome 1
Price: 28 EUR
Availability: InStock
Author: Adolphe Lanoë
ISBN: 978-2-329-59245-9

Paiement en ligne :

Livraison à domicile ou en point Mondial Relay indisponible
Retrait Click and Collect en magasin gratuit

Résumé

Table générale et alphabétique des pieces contenues dans les collections d'édits & ordonnances des rois de France de MM. Néron, Fontanon, Secousse & de Laurière ; et du Traité de la police du commissaire La Marre...

Table générale et alphabétique des collections d'édits et ordonnances des rois de France. Tome 1. et du Traité de la police

Formats :

Résumé

A propos de Adolphe Lanoë

Loi du 10 juillet 1851, relative au classement des places de guerre et aux servitudes militaires. Décret du 10 août 1853 portant classement des places de l'intérieur

Recueil des édits, déclarations, arrets et lettres patentes. concernant les compagnies de Guinée et du Sénégal

Statuts pour les maîtres marchands mégisseurs de la ville et faubourgs de Paris

Liste générale de nos seigneurs du parlement de Bretagne, 1554-1754

Édits, déclarations et lettres patentes du Roy et règlemens du parlement de Bretagne, 1554-1774

Instructions concernant l'administration et la comptabilité des hospices. des bureaux de bienfaisance et des enfants trouvés

Table générale et alphabétique des collections d'édits et ordonnances des rois de France. Tome 3. et du Traité de la police

Nouveau protocole ou Stile universel des huissiers et sergens. 2e édition. Qui leur enseigne la maniere de bien faire tous exploits et procedures

Lois et arrêtés relatifs à la justice militaire

Recueil des statuts, lettres patentes ou Déclarations du roi, arrêts du Conseil et du Parlement. sentence de police du Chastelet et délibérations des maîtres cordonniers de Paris

Recueil d'ordonnances, édits, déclarations, arrests, qui établissent en faveur du Châtelet de Paris. la police générale et le droit de prévention en matière civile, criminelle et de police de Paris

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres. des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 3

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres. des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 4

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres. des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 9

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres. des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 1

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres. des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 2

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres. des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 8

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres. des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 5

Recueil d'édits, ordonnances et déclarations concernant l'Épargne, le Trésor royal. et les parties casuelles. Parties casuelles, 1467-1730