Recherches sur la cohérence de la responsabilité délictuelle - L'influence des fondements de la responsabilité sur la réparation

Clothilde Grare

Yves Lequette

(Préfacier)

Note moyenne 
Clothilde Grare - Recherches sur la cohérence de la responsabilité délictuelle - L'influence des fondements de la responsabilité sur la réparation.
" [...] il faut trouver de instruments de régulation qui permettent de rétablir un véritable ordre social, sans que l'État soit constamment en première... Lire la suite
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Résumé

" [...] il faut trouver de instruments de régulation qui permettent de rétablir un véritable ordre social, sans que l'État soit constamment en première ligne et doive recourir à une contrainte forte. Dans cette perspective, le Code civil occupe une place de premier plan et, en son sein, le rôle essentiel est dévolu à la famille. [...] Aussi bien, le Code, usant de la mécanique des intérêts, entend-il faire tourner les défauts que l'homme tient de sa nature au bien de la société en misant sur une recherche raisonnable de l'intérêt particulier au moyen de dispositifs éprouvés.
Parmi eux, la propriété et le contrat occupent le devant de la scène. Mais, en dépit du petit nombre de dispositions consacrées à la responsabilité civile - cinq articles constituant un seul chapitre -, il faut également compter avec celle-ci. Fondée exclusivement sur la faute, elle remplit à l'époque une double fonction : une fonction indemnitaire à l'égard de la victime, une fonction normative à l'égard de l'auteur.
[...] Mlle Clothilde Grare a su introduire une dimension rarement utilisée, celle qui résulte de la corrélation existant entre le fondement de la responsabilité civile et l'étendue de la réparation. [...] Après avoir constaté la disparition de la cohérence du droit de la responsabilité civile dans la première partie de sa recherche, elle s'est employée dans la seconde à rétablir celle-ci. (.. ) Il faut se réjouir que la publication de cet ouvrage par les éditions Dalloz assure aux idées qu'il développe une large diffusion, car elles sont propres à nourrir fort utilement le débat " extrait de la préface de Yves Lequette.

Sommaire

  • LA COHERENCE DISPARUE
    • Le recul de la faute subjective au sein des fondements de la responsabilité délictuelle
    • La rémanence de la faute subjective au sein du régime de la réparation
  • LA COHERENCE RETABLIE
    • La méthode de la rénovation
    • La mise en œuvre de la rénovation

Caractéristiques

  • Date de parution
    10/03/2005
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-247-06048-X
  • EAN
    9782247060481
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    436 pages
  • Poids
    0.645 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 2,0 cm

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