Les codifications

Par : Rémy Cabrillac
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  • Nombre de pages310
  • PrésentationBroché
  • Poids0.44 kg
  • Dimensions15,0 cm × 21,8 cm × 2,3 cm
  • ISBN2-13-050648-8
  • EAN9782130506485
  • Date de parution01/11/2002
  • CollectionDroit étique société
  • ÉditeurPUF

Résumé

Les codifications, vieilles de plus de quatre mille ans, connaissent pourtant une éternelle verdeur qui se manifeste aujourd'hui à travers le monde sous des formes variées : codifications françaises ou anglo-saxonnes à droit constant, recodifications ponctuelles de codes vieillissants intervenues en Europe, en Amérique latine ou en Asie, recodifications d'ensemble récemment menées aux Pays-Bas ou au Québec par exemple, projets de codification au sein d'une entité nouvelle telle l'Union européenne... Au-delà de leur diversité, toutes ces codifications correspondent, peu ou prou, à un ensemble de règles juridiques mises en forme. Ce dénominateur commun permet de mettre en lumière l'originalité du phénomène de codification à travers les cycles qu'il suit, de l'élaboration du code à sa glose, son vieillissement puis ses modifications, comme à travers les finalités techniques, sociales ou politiques qui l'habitent. Les différentes codifications conduisent également à des choix techniques similaires, qu'il s'agisse du choix d'une méthode, de celui des hommes, les codificateurs ou les destinataires du code, du choix enfin d'une structure ou d'un contenu.