Le droit d'auteur : l'idéologie et le système

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Résumé

Le droit d'auteur est-il en crise ? Depuis plusieurs années, il est en tout cas continuellement au cœur de conflits largement médiatisés batailles transnationales entre droit d'auteur et copyright sur fond de négociations du GATT, grève des doubleurs pour obtenir des droits sur les films, mise en cause de la gestion des sociétés d'auteur par leurs adhérents, débat autour du droit de prêt dans les bibliothèques, affaires mp3 puis Napster, tollé autour de la taxation des ordinateurs...
L'objet de cet ouvrage est de donner des clés de compréhension de ces multiples conflits. Les problèmes soulevés par le droit d'auteur aujourd'hui ne se résument pas à sa dimension juridique et à la question de l'adaptation de grands principes à un nouvel environnement, celui de la mondialisation et des nouvelles technologies. Le droit d'auteur est un système complexe, composé de règles de droit, d'organes de gestion, de pratiques, de procédures, de conventions, qui se construit en permanence comme compromis entre les contraintes techniques de mise en œuvre, les nécessités économiques sectorielles et les logiques des différents acteurs économiques en jeu.
Par une approche originale, qui consiste à observer le droit d'auteur dans sa complexité et à l'aborder par sa dimension pratique, l'ouvrage propose un modèle de la dynamique d'ensemble du système, pour mieux faire ressortir les enjeux auxquels il est confronté.

Sommaire

  • LES PRATIQUES DU DROIT D'AUTEUR OU LES COULISSES DE LA CREATION
    • La création d'une œuvre, fruit d'une organisation socio-économique
    • Le droit d'auteur en pratiques : des réalités variées
    • La gestion collective, au cœur du système
  • L'EVOLUTION DU DROIT D'AUTEUR : TROIS FACTEURS STRUCTURANTS
    • La technologie et l'évolution des questions de gestion de la création
    • Le mythe de l'auteur romantique
    • La gestion collective et la logique gestionnaire
    • LA DYNAMIQUE DU DROIT D'AUTEUR : ROUTINE DES CONFLITS OU CRISE DU SYSTEME ? La construction du système du droit d'auteur : une dynamique par les conflits
    • Les régulations du droit d'auteur et le règlement des conflits
    • L'ère de l'Internet : crise du droit d'auteur ?

Caractéristiques

  • Date de parution
    30/04/2002
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-13-052471-0
  • EAN
    9782130524717
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    234 pages
  • Poids
    0.33 Kg
  • Dimensions
    15,0 cm × 21,7 cm × 2,0 cm

Avis libraires et clients

À propos de l'auteur

Biographie de Thomas Paris

Ancien élève de l'Ecole polytechnique, docteur en sciences sociales, Thomas Paris est chercheur associé au Centre de recherche en gestion de l'Ecole polytechnique.

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