La propriété intellectuelle. Tome 2, Régime patrimonial

Par : Bernard Vanbrabant
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  • Nombre de pages1074
  • FormatGrand Format
  • PrésentationBroché
  • Poids1.642 kg
  • Dimensions15,7 cm × 23,9 cm × 5,3 cm
  • ISBN978-2-8044-6947-4
  • EAN9782804469474
  • Date de parution26/09/2018
  • CollectionCréation Information Communica
  • ÉditeurLarcier
  • PréfacierPascale Lecocq
  • PréfacierAndré Lucas

Résumé

Dans quelle mesure la propriété intellectuelle peut-elle voir appliquer le régime patrimonial prévu par le Code civil à l'endroit des choses matérielles ? Une étude générale et approfondie du régime patrimonial des droits intellectuels, à la croisée du droit commun des biens et des contrats et du droit spécial de la propriété intellectuelle.
Bernard Vanbrabant : Professeur à l'ULiège, avocat aux barreaux de Bruxelles et de Liège. André Lucas : André Lucas est professeur à l'Université de Nantes, où il enseigne le droit civil et le droit de la propriété intellectuelle. Il est aussi responsable du master de propriété intellectuelle de cette université. Depuis sa thèse de doctorat, publiée en 1975, il s'est spécialisé dans l'adaptation du droit de la propriété intellectuelle, et surtout du droit d'auteur, aux nouvelles techniques.
Il est membre du groupe d'experts en propriété intellectuelle auprès de la Commission européenne (DG Marché intérieur) et du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (France). Il a notamment publié le Traité de la propriété littéraire et artistique (en collaboration avec H. -J. Lucas), Litec, 2e éd. , 2001, et Droit de l'informatique et de l'Internet (en collaboration avec J. Devèze et J.
Frayssinet), PUF, Thémis, 2e éd. , 2001. Pascale Lecocq : Professeure à l'ULiège et chargée de cours à l'Université libre de Bruxelles (ULB).