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Propriétés et économies entre matériel et immatériel XVIe-XXIe siècle
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- Nombre de pages210
- FormatMulti-format
- ISBN978-2-11-162129-9
- EAN9782111621299
- Date de parution28/11/2025
- Protection num.pas de protection
- Infos supplémentairesMulti-Format
- ÉditeurInstitut de la gestion publique ...
Résumé
Quel est le point commun entre le canal de la Loire à l'Yonne, un tableau de Jean-François Millet, un immeuble à Milan et un étang de Camargue ? Ces biens appartiennent tous à une personne physique ou à une institution. Les chapitres de ce livre envisagent la genèse et les évolutions d'un large éventail de régimes de droits, qu'il s'agisse de la propriété éminente, utile ou divisée, des fidéicommis, des maîtrises de métier, des privilèges pour l'Ancien Régime, des fonds de commerce, du domaine royal puis public, ou encore, pour la période la plus récente, des droits de reproduction et de suite d'un artiste ainsi que des conséquences des « droits » à polluer et à prélever des ressources naturelles.
Les contributions de cet ouvrage apportent ainsi un éclairage historique sur les mutations contemporaines des différents droits régissant les propriétés matérielles et immatérielles.
Les contributions de cet ouvrage apportent ainsi un éclairage historique sur les mutations contemporaines des différents droits régissant les propriétés matérielles et immatérielles.
