Lutte contre la fraude douanière en RDCongo
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- Nombre de pages478
- FormatPDF
- ISBN978-2-296-25429-9
- EAN9782296254299
- Date de parution01/06/2010
- Copier Coller01 page(s) autorisée(s)
- Protection num.Digital Watermarking
- Taille282 Mo
- ÉditeurL'Harmattan
Résumé
En pleine quête de sa croissance socioéconomique, une question préoccupe la société congolaise : comment juguler efficacement la fraude douanière tout en garantissant les droits légitimement reconnus aux opérateurs douaniers ? Ici, deux univers antinomiques se croisent : le droit douanier et les droits et obligations de ses opérateurs. Le premier, pragmatique et coercitif, plaide pour une optimisation et une sécurisation des finances publiques en vue de la réduction de la pauvreté collective et du développement socioéconomique de la RDC.
Le second univers, celui des opérateurs douaniers, rentre dans une approche lucrative, en assignant aux opérateurs leurs droits et obligations, ainsi que d'autres prérogatives socioprofessionnelles concourant à leur confort matériel sous la gouverne du droit douanier. Analysant les faits, à partir des dérives de l'économie rentière initiée par le roi belge Léopold II au XIXe siècle, avec son lot de violations massives sur les droits humains congolais jusqu'aux différentes expériences douanières postcoloniales, la présente étude décortique sans complaisance divers instruments juridiques et autres textes réglementaires en usage au Congo.
Le livre met en lumière les atouts d'une gestion rationalisée de la fiscalité douanière, sous l'impulsion d'une direction générale autonome de la Brigade douanière paramilitaire (à créer) - capable de faire face à la fraude dans ses multiples déclinaisons, sans interférences des tiers et de l'Ofida dans ses missions.
Le second univers, celui des opérateurs douaniers, rentre dans une approche lucrative, en assignant aux opérateurs leurs droits et obligations, ainsi que d'autres prérogatives socioprofessionnelles concourant à leur confort matériel sous la gouverne du droit douanier. Analysant les faits, à partir des dérives de l'économie rentière initiée par le roi belge Léopold II au XIXe siècle, avec son lot de violations massives sur les droits humains congolais jusqu'aux différentes expériences douanières postcoloniales, la présente étude décortique sans complaisance divers instruments juridiques et autres textes réglementaires en usage au Congo.
Le livre met en lumière les atouts d'une gestion rationalisée de la fiscalité douanière, sous l'impulsion d'une direction générale autonome de la Brigade douanière paramilitaire (à créer) - capable de faire face à la fraude dans ses multiples déclinaisons, sans interférences des tiers et de l'Ofida dans ses missions.
En pleine quête de sa croissance socioéconomique, une question préoccupe la société congolaise : comment juguler efficacement la fraude douanière tout en garantissant les droits légitimement reconnus aux opérateurs douaniers ? Ici, deux univers antinomiques se croisent : le droit douanier et les droits et obligations de ses opérateurs. Le premier, pragmatique et coercitif, plaide pour une optimisation et une sécurisation des finances publiques en vue de la réduction de la pauvreté collective et du développement socioéconomique de la RDC.
Le second univers, celui des opérateurs douaniers, rentre dans une approche lucrative, en assignant aux opérateurs leurs droits et obligations, ainsi que d'autres prérogatives socioprofessionnelles concourant à leur confort matériel sous la gouverne du droit douanier. Analysant les faits, à partir des dérives de l'économie rentière initiée par le roi belge Léopold II au XIXe siècle, avec son lot de violations massives sur les droits humains congolais jusqu'aux différentes expériences douanières postcoloniales, la présente étude décortique sans complaisance divers instruments juridiques et autres textes réglementaires en usage au Congo.
Le livre met en lumière les atouts d'une gestion rationalisée de la fiscalité douanière, sous l'impulsion d'une direction générale autonome de la Brigade douanière paramilitaire (à créer) - capable de faire face à la fraude dans ses multiples déclinaisons, sans interférences des tiers et de l'Ofida dans ses missions.
Le second univers, celui des opérateurs douaniers, rentre dans une approche lucrative, en assignant aux opérateurs leurs droits et obligations, ainsi que d'autres prérogatives socioprofessionnelles concourant à leur confort matériel sous la gouverne du droit douanier. Analysant les faits, à partir des dérives de l'économie rentière initiée par le roi belge Léopold II au XIXe siècle, avec son lot de violations massives sur les droits humains congolais jusqu'aux différentes expériences douanières postcoloniales, la présente étude décortique sans complaisance divers instruments juridiques et autres textes réglementaires en usage au Congo.
Le livre met en lumière les atouts d'une gestion rationalisée de la fiscalité douanière, sous l'impulsion d'une direction générale autonome de la Brigade douanière paramilitaire (à créer) - capable de faire face à la fraude dans ses multiples déclinaisons, sans interférences des tiers et de l'Ofida dans ses missions.
