Les obligations essentielles en droit privé des contrats

  • L'Harmattan

  • Paru le : 01/01/2009
Note moyenne : |
Ce produit n'a pas encore été évalué. Soyez le premier !
Donnez votre avis !
La notion d'obligation essentielle permet de mettre en lumière une conception duale de la volonté à l'origine des contrats, et par suite, des obligations... > Lire la suite
39,00 €
E-book - ePub
Vérifier la compatibilité avec vos supports
  • E-book À partir de 40,99 €
    • PDF 40,99 €
Votre note
La notion d'obligation essentielle permet de mettre en lumière une conception duale de la volonté à l'origine des contrats, et par suite, des obligations qui en découlent pour les parties. Tout contrat est le produit d'un premier accord : le "consentement élémentaire", "à l'état brut" au sens d'un accord encore vierge, non façonné ou négocié par les parties dont l'objet est l'obligation essentielle et d'un deuxième accord qui complète le premier mais auquel il demeure indivisiblement lié.
Ce dernier a pour objet le contrat final valablement conclu, un contenu librement négocié par la volonté créatrice des parties.
  • Date de parution : 01/01/2009
  • Editeur : L'Harmattan
  • ISBN : 978-2-336-27210-8
  • EAN : 9782336272108
  • Format : ePub
  • Nb. de pages : 652 pages
  • Caractéristiques du format ePub
    • Pages : 652
    • Protection num. : Digital Watermarking
    • Imprimable : Autorisé
    • Copier coller : Autorisé

Nos avis clients sur decitre.fr


Avis Trustpilot

Les obligations essentielles en droit privé des contrats est également présent dans les rayons

Nélia Cardoso-Roulot - Les obligations essentielles en droit privé des contrats.
Les obligations essentielles en droit privé des contrats
39,00 €
Haut de page
Decitre utilise des cookies pour vous offrir le meilleur service possible. En continuant votre navigation, vous en acceptez l'utilisation. En savoir plus OK