Les Lois françaises de 1815 à nos jours. Accompagnées des documents politiques les plus importants

Bonaparte mit fin, par le Concordat, au régime de la séparation des Églises et de l'État, que le décret du 18 septembre 1794 avait établi en France. Après avoir assisté, le 18 juin 1800, à un Te Deum solennel dans la cathédrale de Milan, il s'ouvrit au cardinal Martiniana de son désir de s'entendre avec le Saint-Siège sur la situation de l'Église catholique française. Le pape chargea, le 28 juillet 1800, une Congrégation d'examiner les propositions du Premier Consul, et, le 17 septembre, l'évêque Spina partit pour Verceil, puis de là pour Paris, afin de suivre la négociation : il n'avait pas le pouvoir de conclure.
Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.