Les codes des impôts en droit comparé. Contribution à une théorie de la codification fiscale
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- Nombre de pages766
- FormatPDF
- ISBN978-2-296-47266-2
- EAN9782296472662
- Date de parution01/11/2011
- Copier Coller01 page(s) autorisée(s)
- Protection num.Digital Watermarking
- Taille29 Mo
- ÉditeurL'Harmattan
- PréfacierJean-Claude Martinez
- PréfacierEugenio Simon Acosta
- PostfacierRémy Cabrillac
Résumé
Il existe essentiellement deux types de codes : les "codes de calcul" de droit fiscal spécial et les "codes statut" de droit fiscal général. Les structures des codes (fiscaux) se ramènent aisément à une simple structuration à trois niveaux : en "macro", "méso" et "nano" structures, que la théorie mathématique des "fractales" arrive à clarifier et dont les numérotations, même avec des ordinaux latins, de "bis" à "nonies" ou autre "duodeciès", ont des clefs d'agencement qui se décryptent.
Il existe essentiellement deux types de codes : les "codes de calcul" de droit fiscal spécial et les "codes statut" de droit fiscal général. Les structures des codes (fiscaux) se ramènent aisément à une simple structuration à trois niveaux : en "macro", "méso" et "nano" structures, que la théorie mathématique des "fractales" arrive à clarifier et dont les numérotations, même avec des ordinaux latins, de "bis" à "nonies" ou autre "duodeciès", ont des clefs d'agencement qui se décryptent.
