L'interruption volontaire de grossesse sous l'Ancien Régime

Par : Jean-Antoine Forges

Formats :

Offrir maintenant
Ou planifier dans votre panier
Disponible dans votre compte client Decitre ou Furet du Nord dès validation de votre commande. Le format ePub est :
  • Compatible avec une lecture sur My Vivlio (smartphone, tablette, ordinateur)
  • Compatible avec une lecture sur liseuses Vivlio
  • Pour les liseuses autres que Vivlio, vous devez utiliser le logiciel Adobe Digital Edition. Non compatible avec la lecture sur les liseuses Kindle, Remarkable et Sony
Logo Vivlio, qui est-ce ?

Notre partenaire de plateforme de lecture numérique où vous retrouverez l'ensemble de vos ebooks gratuitement

Pour en savoir plus sur nos ebooks, consultez notre aide en ligne ici
C'est si simple ! Lisez votre ebook avec l'app Vivlio sur votre tablette, mobile ou ordinateur :
Google PlayApp Store
  • Nombre de pages54
  • FormatePub
  • ISBN978-2-307-14113-6
  • EAN9782307141136
  • Date de parution01/01/2008
  • Protection num.Digital Watermarking
  • Taille1 Mo
  • Infos supplémentairesepub
  • ÉditeurFeniXX réédition numérique (Ceux...

Résumé

Conformément au Code de la propriété intellectuelle (article L.222-4), « toute représentation ou reproduction - intégrale ou partielle - faite sans le consentement de l'auteur, ou de ses ayants droit, ou ayants cause, est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque », ce qui constituerait une contre-façon, délit sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Conformément au Code de la propriété intellectuelle (article L.222-4), « toute représentation ou reproduction - intégrale ou partielle - faite sans le consentement de l'auteur, ou de ses ayants droit, ou ayants cause, est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque », ce qui constituerait une contre-façon, délit sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.