L'exception en droit de l'Union européenne - E-book - ePub

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Eric Carpano et Gaëlle Marti - L'exception en droit de l'Union européenne.
L'exception, entendue comme technique permettant d'adapter la règle aux variations des circonstances, est omniprésente en droit de l'Union européenne.... Lire la suite
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Résumé

L'exception, entendue comme technique permettant d'adapter la règle aux variations des circonstances, est omniprésente en droit de l'Union européenne. Cet ouvrage appréhende les grands domaines du droit européen (droit institutionnel, droit matériel, contentieux, droits fondamentaux, etc.) au prisme de l'exception, afin d'en prendre la mesure, d'en identifier les dynamiques et d'en évaluer la portée.
A travers l'exploration d'un objet d'étude théorique, cette recherche contribue ainsi à une meilleure compréhension des mécanismes propres au droit de l'Union européenne, et nous renseigne sur le sens et la nature de l'intégration européenne.

Caractéristiques

  • Date de parution
    17/11/2022
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-7535-9120-2
  • EAN
    9782753591202
  • Format
    ePub
  • Nb. de pages
    376 pages
  • Caractéristiques du format ePub
    • Pages
      376
    • Taille
      717 Ko
    • Protection num.
      Digital Watermarking

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