L’art de juger - E-book - PDF

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Louis LeBel - L’art de juger.
Le juge n'agit pas dans le brouillard et au hasard, mais il demeure que la prise de décision survient à l'intérieur d'une marge d'incertitude quant... Lire la suite
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Résumé

Le juge n'agit pas dans le brouillard et au hasard, mais il demeure que la prise de décision survient à l'intérieur d'une marge d'incertitude quant aux éléments de la situation en cause et davantage quant aux conséquences de l'orientation qu'il prendra. L'acte de jugement ne se réduit pas à un automatisme découlant d'une situation fort claire à partir d'un droit d'une portée évidente. Il ne s'agit pas de mettre en marche un mécanisme à l'égard duquel le magistrat ne porterait aucune responsabilité.
Au contraire, son action est une activité de jugement au sens large. Elle fait appel à une prudence, à une certaine sagesse et à une sensibilité à la nature et aux effets de la décision. Il s'agit à juste titre de sagesse prudentielle et, ainsi, d'un rapport à une philosophie de la vie et de la nature humaine. Ces articles se rattachent dans ce sens à l'examen de quelques aspects de l'action prudentielle du juge et de la nature de son activité.
Certains de ces textes s'attachent aussi à divers éléments du problème des rapports entre le droit et l'art de juger qui découlent en partie de cet art comme d'autres qui ont des liens avec l'action législative. Certes, il ne s'agit sans doute pas d'une activité philosophique au sens courant du terme. Ces textes ont seulement voulu souligner la complexité du droit et la nécessité d'une réflexion à son sujet.
J'ai cru à ce titre qu'il s'agissait aussi d'une activité reliée à l'art de juger lorsque l'on tente d'expliquer celle-ci. Au terme d'une vie dans l'administration de la justice, il n'est sans doute pas interdit à un magistrat de s'interroger sur le sens du droit et de son action dans la mise en ouvre et le développement de celui-ci.

Caractéristiques

  • Caractéristiques du format PDF
    • Pages
      380
    • Taille
      1 741 Ko
    • Protection num.
      Digital Watermarking

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À propos de l'auteur

Biographie de Louis LeBel

Juge à la retraite de la Cour suprême du Canada où il a siégé de 2000 à 2014, Me Louis LeBel a été admis au Barreau du Québec en 1962. Il a obtenu un diplôme d'études supérieures en droit privé de l'Université Laval en 1965 et une maîtrise en droit de l'Université de Toronto en 1966. Il a été nommé juge de la Cour d'appel du Québec le 28 juin 1984 et juge de la Cour suprême du Canada le 7 janvier 2000.
L'Université Laval lui a décerné un doctorat en droit (honoris causa) en 2001, de même que l'Université d'Ottawa en 2010. Il a été nommé compagnon de l'Ordre du Canada le 29 décembre 2017.

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