Eléments de contentieux administratif camerounais
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- Nombre de pages264
- FormatPDF
- ISBN978-2-296-26360-4
- EAN9782296263604
- Date de parution01/10/2010
- Copier Coller01 page(s) autorisée(s)
- Protection num.Digital Watermarking
- Taille3 Mo
- ÉditeurL'Harmattan
- PréfacierMaurice Kamto
Résumé
Le Contentieux administratif fait son apparition au Cameroun Oriental au lendemain de l'implantation de l'Administration française dans cette partie du pays. L'on comprend dès lors aisément, que la justice administrative telle qu'elle est conçue et appliquée ici, recèle de nombreux traits identiques à ceux de la justice administrative française. Celle-là a cependant réussi, au travers d'une jurisprudence remarquable, à faire émerger une certaine originalité, sans que ladite jurisprudence aux revirements parfois brusques, participe pour autant et de manière décisive, d'une véritable construction de " cette matière dont la technicité, la diversité de son champ matériel et son développement en font un des domaines les plus complexes du droit public ", comme le reconnaît le Professeur Maurice KAMTO dans sa préface de cet ouvrage.
Axé sur le droit processuel et le droit substantiel, le présent manuel essaie de retracer les rôles respectifs du législateur et du juge dans l'évolution de la justice administrative camerounaise depuis ses origines, sans s'attarder sur des considérations doctrinales du sujet.
Axé sur le droit processuel et le droit substantiel, le présent manuel essaie de retracer les rôles respectifs du législateur et du juge dans l'évolution de la justice administrative camerounaise depuis ses origines, sans s'attarder sur des considérations doctrinales du sujet.
Le Contentieux administratif fait son apparition au Cameroun Oriental au lendemain de l'implantation de l'Administration française dans cette partie du pays. L'on comprend dès lors aisément, que la justice administrative telle qu'elle est conçue et appliquée ici, recèle de nombreux traits identiques à ceux de la justice administrative française. Celle-là a cependant réussi, au travers d'une jurisprudence remarquable, à faire émerger une certaine originalité, sans que ladite jurisprudence aux revirements parfois brusques, participe pour autant et de manière décisive, d'une véritable construction de " cette matière dont la technicité, la diversité de son champ matériel et son développement en font un des domaines les plus complexes du droit public ", comme le reconnaît le Professeur Maurice KAMTO dans sa préface de cet ouvrage.
Axé sur le droit processuel et le droit substantiel, le présent manuel essaie de retracer les rôles respectifs du législateur et du juge dans l'évolution de la justice administrative camerounaise depuis ses origines, sans s'attarder sur des considérations doctrinales du sujet.
Axé sur le droit processuel et le droit substantiel, le présent manuel essaie de retracer les rôles respectifs du législateur et du juge dans l'évolution de la justice administrative camerounaise depuis ses origines, sans s'attarder sur des considérations doctrinales du sujet.
