Doctrines fiscales : à la redécouverte des grands classiques

Par : Sophie Raimbault de Fontaine, Francis Querol, Gérard Tournié, Frédérique Rueda

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  • Nombre de pages270
  • FormatPDF
  • ISBN978-2-296-16738-4
  • EAN9782296167384
  • Date de parution01/02/2007
  • Copier Coller01 page(s) autorisée(s)
  • Protection num.Digital Watermarking
  • Taille11 Mo
  • ÉditeurL'Harmattan

Résumé

Les auteurs de cet ouvrage se sont lancés à la redécouverte des positions doctrinales prises au début du XXe siècle par certains de leurs plus illustres prédécesseurs au moment où était mis en place notre système fiscal moderne. Sont étudiés, par ordre d'apparition, les travaux fiscaux de Gaston JEZE, Edgard ALLIX, Henry LAUFENBURGER, Pierre LALUMIERE, Gabriel ARDANT, Maxime CHRÉTIEN et Louis TROTABAS auxquels s'ajoute une analyse des positions des commissaires du gouvernement appelés, au début de la seconde moitié du XXe, à se prononcer sur l'application contentieuse des règles de procédure fiscale nées des lois Poujade.
Tout en revenant aux sources de la science fiscale contemporaine, la présentation sous la forme d'études séparées permet à chacun d'apprécier la richesse et l'actualité de ces analyses. La lecture transversale de leurs doctrines dévoile nombre de leçons pour l'avenir. Ainsi en est-il de la surdité des pouvoirs publics à l'égard des propositions ou mises en garde formulées par les " savants ", mais aussi de la nécessité impérieuse, aujourd'hui plus encore, de privilégier les démarches pluridisciplinaires.
Les auteurs de cet ouvrage se sont lancés à la redécouverte des positions doctrinales prises au début du XXe siècle par certains de leurs plus illustres prédécesseurs au moment où était mis en place notre système fiscal moderne. Sont étudiés, par ordre d'apparition, les travaux fiscaux de Gaston JEZE, Edgard ALLIX, Henry LAUFENBURGER, Pierre LALUMIERE, Gabriel ARDANT, Maxime CHRÉTIEN et Louis TROTABAS auxquels s'ajoute une analyse des positions des commissaires du gouvernement appelés, au début de la seconde moitié du XXe, à se prononcer sur l'application contentieuse des règles de procédure fiscale nées des lois Poujade.
Tout en revenant aux sources de la science fiscale contemporaine, la présentation sous la forme d'études séparées permet à chacun d'apprécier la richesse et l'actualité de ces analyses. La lecture transversale de leurs doctrines dévoile nombre de leçons pour l'avenir. Ainsi en est-il de la surdité des pouvoirs publics à l'égard des propositions ou mises en garde formulées par les " savants ", mais aussi de la nécessité impérieuse, aujourd'hui plus encore, de privilégier les démarches pluridisciplinaires.