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Code de l'environnement. Partie réglementaire - Livre VI : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, dans les Terres Australes et Antarctiques françaises, à Mayotte et à Saint-Martin (droit français)
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- FormatePub
- ISBN978-2-39086-459-2
- EAN9782390864592
- Date de parution01/09/2025
- Protection num.pas de protection
- Infos supplémentairesepub
- ÉditeurCodex Justitia Publishing FR
Résumé
Découvrez le Code de l'environnement Partie réglementaire - Livre VI, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser les spécificités environnementales des collectivités d'outre-mer. Ce livre, riche en contenu, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, dans les Terres Australes et Antarctiques françaises, à Mayotte et à Saint-Martin.
Grâce à une présentation claire et structurée, cet ouvrage vous offre un accès direct aux normes essentielles qui régissent la protection de l'environnement dans ces territoires uniques. Que vous soyez juriste, consultant ou acteur de la gestion environnementale, cet outil vous permettra de naviguer avec aisance dans le cadre juridique spécifique à chaque collectivité. Ne laissez pas les complexités réglementaires vous freiner, équipez-vous de ce guide précieux pour optimiser votre pratique et contribuer à un avenir durable.
Grâce à une présentation claire et structurée, cet ouvrage vous offre un accès direct aux normes essentielles qui régissent la protection de l'environnement dans ces territoires uniques. Que vous soyez juriste, consultant ou acteur de la gestion environnementale, cet outil vous permettra de naviguer avec aisance dans le cadre juridique spécifique à chaque collectivité. Ne laissez pas les complexités réglementaires vous freiner, équipez-vous de ce guide précieux pour optimiser votre pratique et contribuer à un avenir durable.



















