Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, horlogerie (BJOH). IDCC : 3251
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- Nombre de pages290
- FormatMulti-format
- ISBN978-2-11-174144-7
- EAN9782111741447
- Date de parution23/12/2024
- Protection num.NC
- Infos supplémentairesMulti-format incluant PDF avec W...
- ÉditeurJournaux officiels
Résumé
Convention collective applicable aux employeurs et aux salariés des entreprises dont l'activité principale est : commerce de bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, horlogerie ; produits de consommation courante en matières plastiques ; forge, estampage, matriçage, métallurgie des poudres ; traitement des métaux, quincaillerie ; fabrications d'articles métalliques ; frappe de monnaie ; articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie ; objets divers en bois ; objets en liège, vannerie et sparterie ; sociétés de holding ; réparation de montres, horloges et bijoux.
Les codes NAF concernés sont les suivants : 22.29B ; 25.50A ; 25.50B ; 25.61Z ; 25.93Z ; 25.99B ; 32.11Z ; 32.12Z ; 32.13Z ; 32.99Z ; 15.12Z ; 16.29Z ; 46.48Z ; 47.77Z ; 64.20 ; 70.10Z ; 95.25Z. Les dispositions s'appliquent également aux travailleurs à domicile à l'exception de celles relatives au mode de rémunération et au décompte du travail effectué fixées par le code du travail.
Les codes NAF concernés sont les suivants : 22.29B ; 25.50A ; 25.50B ; 25.61Z ; 25.93Z ; 25.99B ; 32.11Z ; 32.12Z ; 32.13Z ; 32.99Z ; 15.12Z ; 16.29Z ; 46.48Z ; 47.77Z ; 64.20 ; 70.10Z ; 95.25Z. Les dispositions s'appliquent également aux travailleurs à domicile à l'exception de celles relatives au mode de rémunération et au décompte du travail effectué fixées par le code du travail.
Convention collective applicable aux employeurs et aux salariés des entreprises dont l'activité principale est : commerce de bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, horlogerie ; produits de consommation courante en matières plastiques ; forge, estampage, matriçage, métallurgie des poudres ; traitement des métaux, quincaillerie ; fabrications d'articles métalliques ; frappe de monnaie ; articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie ; objets divers en bois ; objets en liège, vannerie et sparterie ; sociétés de holding ; réparation de montres, horloges et bijoux.
Les codes NAF concernés sont les suivants : 22.29B ; 25.50A ; 25.50B ; 25.61Z ; 25.93Z ; 25.99B ; 32.11Z ; 32.12Z ; 32.13Z ; 32.99Z ; 15.12Z ; 16.29Z ; 46.48Z ; 47.77Z ; 64.20 ; 70.10Z ; 95.25Z. Les dispositions s'appliquent également aux travailleurs à domicile à l'exception de celles relatives au mode de rémunération et au décompte du travail effectué fixées par le code du travail.
Les codes NAF concernés sont les suivants : 22.29B ; 25.50A ; 25.50B ; 25.61Z ; 25.93Z ; 25.99B ; 32.11Z ; 32.12Z ; 32.13Z ; 32.99Z ; 15.12Z ; 16.29Z ; 46.48Z ; 47.77Z ; 64.20 ; 70.10Z ; 95.25Z. Les dispositions s'appliquent également aux travailleurs à domicile à l'exception de celles relatives au mode de rémunération et au décompte du travail effectué fixées par le code du travail.
