Dernière sortie
Règlementation : aspects liés au bien-être animal et aux enjeux environnementaux
La série "La diversification en agriculture", dans la collection "Guide pratique", a pour ambition d'élargir la diffusion des outils proposés par le Centre d'études et de recherches sur la diversification auprès non seulement de publics habituels bien ciblés : les porteurs de projets en circuits courts (c'est-à-dire producteurs déjà installés et candidats à l'installation) et les conseillers les accompagnant, mais aussi de publics nouveaux : les étudiants, les enseignants, les formateurs en lycées et CFPPA, ainsi que les collectivités développant des politiques alimentaires de proximité.
Cette série vise ainsi à apporter aux porteurs de projets des repères fiables, à leur faire gagner un temps considérable dans l'établissement de leur projet et à leur permettre d'adapter ce projet à la réalité. Ce quatrième Guide de la série se donne comme objectif de fournir aux porteurs de projets des repères concernant le bien-être animal et les enjeux environnementaux. Dans un premier chapitre, il aborde la préservation du bien-être animal en présentant tout d'abord le contexte international, communautaire et national puis les attentes sociétales autour du bien-être animal, avant de détailler les différents aspects réglementaires : définition et critères ; réglementation en vigueur ; contrôles et mesures mises en oeuvre ; perspectives d'évolution pour la réglementation ; spécificités réglementaires par espèces.
Dans un deuxième chapitre est abordée la préservation de l'environnement : le permis de construire, la réglementation sanitaire des élevages ; les distances d'implantation des installations, le bruit, la maîtrise des pollutions, la redevance sur la pollution des eaux ; la gestion des déchets. La préservation de la biodiversité fait l'objet d'un troisième chapitre, qui se conclut par une série de fiches destinées à accompagner l'évolution des pratiques agricoles.
Les trois derniers chapitres sont consacrés respectivement à la gestion de l'eau, la gestion de l'énergie et l'utilisation des énergies renouvelables. Publics : porteurs de projets en circuits courts (producteurs déjà installés et candidats à l'installation), conseillers, collectivités, enseignants, formateurs en lycées et CFPPA, étudiants.
Cette série vise ainsi à apporter aux porteurs de projets des repères fiables, à leur faire gagner un temps considérable dans l'établissement de leur projet et à leur permettre d'adapter ce projet à la réalité. Ce quatrième Guide de la série se donne comme objectif de fournir aux porteurs de projets des repères concernant le bien-être animal et les enjeux environnementaux. Dans un premier chapitre, il aborde la préservation du bien-être animal en présentant tout d'abord le contexte international, communautaire et national puis les attentes sociétales autour du bien-être animal, avant de détailler les différents aspects réglementaires : définition et critères ; réglementation en vigueur ; contrôles et mesures mises en oeuvre ; perspectives d'évolution pour la réglementation ; spécificités réglementaires par espèces.
Dans un deuxième chapitre est abordée la préservation de l'environnement : le permis de construire, la réglementation sanitaire des élevages ; les distances d'implantation des installations, le bruit, la maîtrise des pollutions, la redevance sur la pollution des eaux ; la gestion des déchets. La préservation de la biodiversité fait l'objet d'un troisième chapitre, qui se conclut par une série de fiches destinées à accompagner l'évolution des pratiques agricoles.
Les trois derniers chapitres sont consacrés respectivement à la gestion de l'eau, la gestion de l'énergie et l'utilisation des énergies renouvelables. Publics : porteurs de projets en circuits courts (producteurs déjà installés et candidats à l'installation), conseillers, collectivités, enseignants, formateurs en lycées et CFPPA, étudiants.
