Nomenclature générale portant tarif des médicaments, denrées, matières. et effets mobiliers du service, 22 mai 1868De la guerre Ministère19,00 €
Traité des matières criminelles suivant l'ordonnance du mois d'août 1670. Tome 1Rousseaud de la combe guy Du47,00 €
Traité des matières criminelles suivant l'ordonnance du mois d'août 1670. Tome 2Rousseaud de la combe guy Du14,90 €
Notices des principaux arrêts correctionnels rendus par la Cour royale de Nanci. en matière forestière, depuis la promulgation du Code jusqu'au 1er janvier 1839Alfred Gerbaut24,50 €
Traité de la police municipale. Tome 1. ou De l'autorité des maires, de l'administration et du gouvernement en matières réglementairesNapoléon Marie Nompère Champagny32,50 €
Procédure de saisie-gagerie, référé en matière d'expulsion, congé et expulsion. extension de la compétence du juge de paix, réduction des frais, rapportRaymond Dargent9,50 €
Recherches expérimentales sur la végétation. Du rôle des nitrates dans l'économie des plantes. Procédés pour doser l'azote des nitrates, en présence des matières organiques. Académie des sciencesGeorges Ville, Jules Pelouze11,50 €
Matière medicale, ou Exposition méthodique des médicamens, la plupart employés par le médecin actif. très-peu par le médecin expectant, et réduits à leur juste valeurLouis Vitet, Jean-françois Vittet30,50 €
Société pour la défense du commerce et de l'industrie, communications. concernant les céréales et les riz, matières grasses, textiles, cafés, les poivres et cacaos, thés Xxx12,90 €
Prix des monoyes de France et des matieres d'or et d'argent. depuis la declaration du Roy du 31 mars 1640 France17,50 €
Explication de la loi du 21 mai 1858 contenant les modifications au code de procédure civile. en matière de saisie immobilière et d'ordreGustave Bressolles16,00 €
Table alphabétique du Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, depuis son origine en l'an VII. Matière civile. Partie 2. Années XI et XIINicolas Levasseur11,50 €
Ordonnance de Louis XV de juillet 1737, concernant le faux principal et faux incident. et la reconnoissance des escritures et signatures en matière criminelleXv Louis11,50 €
Le jury en matière criminelle, formation des listes par les commissions de canton. et d'arrondissement, commentaire explicatif de la loi du 21 novembre 1872Nicolas-augustin Guilbon16,50 €
Recherches par le Gouvernement des moyens de combattre la fraude dans le commerce des engrais. et de procurer à l'agriculture des matières fertilisantes en grande abondance et au plus bas prix Simon-favier11,50 €
Aix-la-Chapelle ses reliques et le congrès. Partie 1. ou table des matières qu'auraient pu traiter les souverains réunis en congrès à Aix-la-ChapelleHenri-paul césar Chastellux17,00 €
Observations sur le conditionnement hygrométrique des matières textiles. Procédés et moyens, pour la plus grande moralisation des transactions commerciales et industriellesAlfred Musin16,00 €
Guide de l'inventeur ou Commentaire de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention. suivi d'Un exposé sommaire de la législation anglaise sur la matièreTheodore Homberg17,50 €
Essais de jurisprudence sur toutes sortes de sujets, questions de droit civil et canonique. points de coutume et matières ecclésiastiques. Tome 5De la mothe françois-charles Huerne24,00 €
Traité des justices de seigneur et droits en dépendants, conformément à la jurisprudence actuelle. des différents tribunaux du royaume, suivi des pièces justificatives qui ont trait à la matièrePierre Jacquet33,00 €
Instruction pour les ventes des bois du Roi, avec des notes tirées des meilleurs auteurs. sur la matiere des eaux et forêts et des ordonnances de 1669, 1667 et 1670Louis Froidour26,50 €
Arrests de la cour décisifs de diverses questions tant de droit que de coustume, reveus, corrigez. et augmentez de plusieurs arrests réduits selon les matières par ordre de l'alphabetJean Bouguier32,50 €
Jurisprudence administrative ou Recueil complet et méthodique, par ordre alphabétique. des arrêts du Conseil d'État en matière contentieuse, avec la législation qu'ils appliquent. Tome 2Theodore Chevalier31,50 €
Jurisprudence administrative ou Recueil complet et méthodique, par ordre alphabétique. des arrêts du Conseil d'État en matière contentieuse, avec la législation qu'ils appliquent. Tome 1Theodore Chevalier30,00 €
Le parfait praticien françois. Reforme suivant l'usage qui se pratique à present par toute la France. Manière de traiter les questions en matiere civile, criminelle, ecclesiastique, beneficialeWilliam Hurrell Mallock37,90 €
Le tarif en matière civile, appliqué d'après la jurisprudence et la doctrine. 7e édition. Application de la loi du 24 décembre 1897 sur le recouvrement des fraisOctave Raviart16,50 €
Journal du Palais. Nouvelle édition. Tables générales des matières, noms des parties, chronologique. et des articles des cinq codes, pour les 24 volumes de la nouvelle édition, 1791-1823 Xxx33,00 €
Traité de la subrogation de ceux qui succèdent au lieu et place des créanciers. où sont traité les questions arduës et difficiles de cette matière. 3e éditionPhilippe de Renusson33,40 €
Recueil d'ordonnances, édits, déclarations, arrests, qui établissent en faveur du Châtelet de Paris. la police générale et le droit de prévention en matière civile, criminelle et de police de ParisAdolphe Lanoë25,00 €
Code du divorce et de l'état civil des citoyens, par ordre alphabétique et de matières avec formules. augmenté du décret de la Convention nationale du 19 décembre 1792. 2e éditionAntoine-grégoire Daubanton20,50 €
Table générale par ordre alphabétique des matières des quinze volumes du Journal du Palais. et de la collection des arrêts qui y fait suite, 1er janvier 1809-1er janvier 1814. Tome II Xxx28,00 €
Table générale des matières insérées dans les seize premiers volumes du Journal du Palais. et les six premiers volumes de la collection des arrêts qui y fait suite jusqu'au 1er janvier 1809De saint-martin antoine-charle Lebret27,00 €
Table analytique et raisonnée des arrêts contenus dans le Bulletin de la Cour de cassation. rendus en matière civile seulement, 1er vendémiaire an X-1er janvier 1806 Bergognie33,00 €
