Rapport fait au conseil général des hospices par un de ses membres le mis Em. de PastoretEmmanuel Pastoret29,50 €
Rapport général à M. le président du conseil, ministre de l'Intérieur, les épidémies en France 1902Paul-Emile Chauffard10,90 €
Conseil général de l'Oise 2e session de 1910. Création d'une inspection départementale de l'hygièneEmile Dupont10,90 €
Rapport sur l'établissement thermal du Mont-Dore, fait au Conseil général du Puy-de-Dôme Hachette BNF9,50 €
M. Hippolyte de Saint-Urbain, maire de Saint-Laurent-d'Olt, membre du Conseil général de l'Aveyron Hachette BNF9,50 €
Rapport général à M. le président du conseil, sur les épidémies qui ont sévi en France en 1905André Chantemesse11,00 €
Mémoire à consulter sur l'emploi des fonds votés par le conseil général du Gard (Éd.1871) AnonymeGrand Format9,50 €
Foissac-Latour dévoilé, ou Notice sur la conduite de cet ex-général dans le conseil de défenseMichel LeclercGrand Format13,90 €
Du nouvel hôpital, et, par occasion, du conseil général de la commune, à propos de la fête AnonymeGrand Format18,00 €
Rapport présenté au Conseil général de l'Eure sur l'asile d'aliénés d'Évreux. Août 1891-août 1896Daniel BrunetGrand Format25,50 €
Rapport fait au conseil général du Var dans la session de 1863 (séance du 27 août) sur la réponseMarie Aimé Philippe Auguste Le Coat de KervéguenGrand Format9,50 €
A Messieurs les membres du Conseil général de la Seine. Une campagne de trois années au serviceJ. BellomGrand Format11,90 €
Procès-verbaux des séances du conseil général du département de Rhône-et-Loire, 1790-1793 (Éd.1895) AnonymeGrand Format33,00 €
La forêt de mon rêve. Exposition Galerie d'art du Conseil général des Bouches-du-Rhône, Aix-en-Provence Silvana Editoriale22,00 €
Parade. Galerie d'art du Conseil général des Bouches-du-Rhône, Aix-en-Provence 16 avril-27 juin 2010Agnès de Gouvion Saint-Cyr22,00 €
Arrest du Conseil d'estat du 7 decembre 1665 sur le tarif general des especes ayant cours à la piece. Ensemble celuy des especes legeres et decriées, suivant l'arrest du Conseil du 6 fevrier 1666 Xxx9,50 €
Compte administratif au Conseil général du département, session de 1828. Compte sommaire définitif de l'exercice 1826. Compte sommaire de la gestion de 1827. Budgets 1829Général de gironde Conseil, De longpré haussez charles Lemercher17,00 €
Précis pour le général Travot, condamné à mort. par le Conseil de guerre permanent de la 13e division militaireLouis-marie le bescond Coatpont, Louis-rose-désiré Bernard, Ameline, Antoine Lesueur, Charles-Bonaventure-Marie Toullier9,50 €
Arrest du Conseil d'Estat du roy du 11 decembre 1736. portant reglement general pour le commerce du tabac au comté de Bourgogne Xxx9,50 €
Précis hygiénique sur l'éducation des animaux en général. Conseils à MM. les maîtres de poste, entrepreneurs de diligences, propriétaires de chevauxF j Dementhon9,50 €
Sur les travaux du conseil d'hygiène de Troyes, rapport général. et les communications qui lui ont été adressées, 1830-1867Arsene Vauthier16,00 €
Lettre à M. Horace Say, membre du Conseil général de la Seine. sur quelques questions de grande voirie se rattachant à l'hygiène publiqueG Callou9,50 €
Memoires sur les privileges et fonctions des trésoriers généraux de France, avec une table générale. et chronologique des ordonnances, edits, déclarations du roy et arrêts du ConseilJean-leon Bourgneuf36,40 €
Règlement intérieur du Conseil général de la Drôme. Loi du 10 août 1871. mise à jour au 1er octobre 1927 Collectif11,00 €
Guerre de 1914-1918. Livre d'or de l'Aveyron, publié sous les auspices du conseil généralÉmile Vigarié35,50 €
Rapport adressé à M. le préfet du Puy-de-Dôme et au Conseil général sur l'asile d'aliénés Ste Marie Hachette BNF9,50 €
La problématique de la gestion des archives ministérielles au Burkina. L'exemple du service de préarchivage du secrétariat général du gouvernement et du conseil des ministWindyam albert OuédraogoPoche29,00 €
Pierre Mendès France et le démocratie locale. Actes du colloque du Conseil général de l'Eure, Evreux, 28 et 29 novembre 2002 Franche16,00 €
Face à face : exposition, aix-en-provence, galerie d'art du conseil general des bouches-du-rhone, 25 juin-19 septembre 2004 Anonyme21,90 €
Edouard Pignon en pleine lumière. [exposition , Galerie d'art du Conseil général des Bouches-du-Rhône, Aix-en-Provence, 20 avril-20 juin 1999 Collectif21,70 €
Arrest du Conseil d'Etat, portant qu'à la requeste de monsieur le procureur general de Sa Majesté. poursuite et diligence du sieur Fournier de Saint-André, il sera informé pour raison des abusD'etat Conseil9,50 €
Nécessité de la dissolution des syndicats de Très-Casses à Belleperche et de St-Nicolas. Supplique au Conseil Général du Département de Tarn-et-Garonne, 22 août 1857De lisle paulin Méjamat11,50 €
Observations sur l'instance du procès de M. de Séguiran, premier avocat général du parlement d'Aix. renvoyée au parlement de Toulouse par arrêt du conseil, du 9 mars 1744 Seguiran9,50 €
Arrest du conseil d'Estat portant attribution aux généraux subsidiaires et gardes des monnoyes. des procez et différends qui pourront naistre en exécution de l'édict de surhaussement des monnoyes Xxx9,50 €
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy du 23 decembre 1668, portant un reglement general. de jurisdiction entre les prevost des marchands et eschevins de la ville de Lyon Xxx13,90 €
