Code de la recherche. Partie réglementaire - Livre I : L'organisation générale de la recherche et du développement technologique (droit français) VariousE-book19,99 €
Code de la recherche. Partie réglementaire - Livre II : L'exercice des activités de recherche (droit français) VariousE-book19,99 €
Code de la recherche. Partie réglementaire - Livre III : Les établissements et organismes de recherche (droit français) VariousE-book19,99 €
Code de la recherche. Partie réglementaire - Livre IV : Les personnels de la recherche (droit français) VariousE-book19,99 €
Code de la recherche. Partie réglementaire - Livre V : La valorisation des résultats de la recherche et le transfert de technologie en direction du monde économique et des associations et fondations, reconnues d'utilité publique (droit français) VariousE-book19,99 €
Code des relations entre le public et l'administration. Code intégral (droit français) VariousE-book79,99 €
Code des relations entre le public et l'administration. Dispositions préliminaires (droit français) VariousE-book19,99 €
Code des relations entre le public et l'administration. Livre I : Les échanges avec l'administration (droit français) VariousE-book19,99 €
Code des relations entre le public et l'administration. Livre II : Les actes unilatéraux pris par l'administration (droit français) VariousE-book19,99 €
Code des relations entre le public et l'administration. Livre III : L'accès aux documents administratifs et la réutilisation des informations publiques (droit français) VariousE-book19,99 €
Code des relations entre le public et l'administration. Livre IV : Le règlement des différends avec l'administration (droit français) VariousE-book19,99 €
Code des relations entre le public et l'administration. Livre V : Dispositions relatives à l'Outre-Mer (droit français) VariousE-book19,99 €
Code de la route. Partie législative - Livre 1er : Dispositions générales (droit français) VariousE-book19,99 €
Code de la route. Partie législative - Livre II : Le conducteur (droit français) VariousE-book19,99 €
Code de la route. Partie législative - Livre IV : L'usage des voies (droit français) VariousE-book19,99 €
Code de la route. Partie réglementaire - Livre I : Dispositions générales (droit français) VariousE-book19,99 €
Code de la route. Partie réglementaire - Livre II : Le conducteur (droit français) VariousE-book19,99 €
Code de la route. Partie réglementaire - Livre III : Le véhicule (droit français) VariousE-book19,99 €
Code de la route. Partie réglementaire - Livre IV : L'usage des voies (droit français) VariousE-book19,99 €
Code de la route. Partie arrêtés - Livre 1er : Dispositions générales (droit français) VariousE-book19,99 €
Code rural (ancien). Livre IV : Institutions et groupements professionnels agricoles (droit français) VariousE-book19,99 €
Code rural (ancien). Livre VIII : Formation professionnelle et recherche (droit français) VariousE-book19,99 €
Code rural et de la pêche maritime. Partie législative - Livre Préliminaire : Objectifs de la politique en faveur de l'agriculture, de l'alimentation et de la pêche maritime (droit français) VariousE-book19,99 €
Code rural et de la pêche maritime. Partie législative - Livre II : Alimentation, santé publique vétérinaire et protection des végétaux (droit français) VariousE-book19,99 €
Code rural et de la pêche maritime. Partie législative - Livre III : Exploitation agricole (droit français) VariousE-book19,99 €
Code rural et de la pêche maritime. Partie législative - Livre IV : Baux ruraux (droit français) VariousE-book19,99 €
Code rural et de la pêche maritime. Partie législative - Livre V : Organismes professionnels agricoles (droit français) VariousE-book19,99 €
Code rural et de la pêche maritime. Partie législative - Livre VI : Production et marchés (droit français) VariousE-book19,99 €