Recueil des édits, déclarations du roy et arrests du Conseil, concernant les offices. de conseillers du roy receveurs des épices dans toutes les cours et jurisdictionsAdolphe Lanoë11,50 €
Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens. concernans la marque et controlle des ouvrages d'or et d'argentAdolphe Lanoë11,50 €
Declaration du Roy pour faire payer par les acquéreurs de son domaine, soit à perpétuité. ou à faculté de rachapt, les charges estans sur iceluyIv Henri, Adolphe Lanoë9,50 €
Coutumes de la province et comté pairie de la Marche, ressort du Parlement de Paris. Ordonnances, édits, déclarations et arrêts de Louis XV concernant la jurisprudence nouvelleDe fournoue abdon rené Couturier28,50 €
Declaration du Roy, sur la reduction de la ville de La Rochelle en son obeyssance. contenant l'ordre et police que sa majesté veut y estre establieXiii Louis, Adolphe Lanoë9,50 €
Recrimination des jesuites dans leur retractation de la nouvelle heresie du peché philosophique. Convaincue de calomnie par la Nouvelle declaration des disciples de S. AugustinAntoine Arnauld, Pasquier Quesnel13,90 €
Edits, déclarations, ordonnances du roi, arrêts du conseil, et du parlement de Toulouse. concernant l'ordre judiciaire et autres matières publiques et intéressantes. Tome 1. 1539-1689 Xxx40,50 €
Recueil des édits, déclarations, arrêts et règlemens concernant les créations, établissemens, droits. privilèges et fonctions des receveurs des consignations du royaumeAdolphe Lanoë21,50 €
Traité de la perfection et confection des papiers terriers généraux du roy, appanages des princes. seigneurs patrimoniaux, engagistes domaniaux, avec un recueil des anciens édits, déclarations Bellami, Adolphe Lanoë33,00 €
Recueils d'édits, arrêts, déclarations et mémoires, concernant la direction et la jurisdiction. que les trésoriers de France exercent en matière de domaine et de voirieAdolphe Lanoë17,50 €
Le Cri suprême, ou le Bleu, le blanc et le rouge. 1º, de la Déclaration des droits de l'homme Hachette BNF11,50 €
La diplomatie de l'universel : la guerre froide, les Etats-Unis et la genèse de la déclaration universelle des droits de l'homme, 1945-1948Olivier BarsalouGrand Format105,00 €
Le nouveau régime des autorisations d'urbanisme. Permis de construire, d'aménager, de démolir, déclaration préalable, contentieux2e éditionFrançois-Charles Bernard, Patrick Durand45,00 €
Sur la route de Varennes. Complétée de la déclaration du Roi à sa sortie de Paris3e édition revue et augmentéePaul Girault de Coursac, Pierrette Girault de Coursac25,40 €
LA PRATIQUE DU SALAIRE 1999.. Paie, cotisations, taxes, comptabilité, déclarations et modèles, A jour au 1er septembre 1998 Collectif90,71 €
La Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne en version intégrale, préfacée et incluant une biographie et un dossier sur le féminisme. Spécial bac français 2025Gouges olympe De4,95 €
Bac français 2023 : Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne (texte intégral et analyses). Suivi du texte précurseur de Nicolas de Condorcet : Sur l'admission des femmes au droit de cité (1790)Olympe de Gouges, Nicolas de CondorcetGrand Format6,99 €
Ordonnances, declarations, reglemens des rois François I, Henry II, Henry III, Henry IV, Louis XIII. concernans les droits des cinq grosses fermes de France convoy de Bordeaux, et autres y joints Xxx17,00 €
Recueil des edits, déclarations, sentences et arrests concernant et en faveur de la communauté. des maîtres et marchands gantiers-poudriers-parfumeurs de la ville, fauxbourgs et banlieue de ParisDe paris Parlement11,90 €
Déclaration de l'évesque de L'Avaur touchant une lettre supposée par luy escrite au Père le Pape. et présentée à l'Assemblée du clergé de France, avec la véritable lettre qu'il luy a envoyéeDe raconis charles-françois d' Abra11,50 €
Declaration portant décry de tout cours et mise des reaux d'Espagne de la fabrication du Perou. defenses d'exposer ny recevoir les louis, escus d'or, pistoles et autres especes, à plus haut prixXiv Louis11,50 €
Extrait des edits, declarations et arrests du Conseil concernant mes monnoyes de France. A commencer en l'année 1640 avec les empreintes de toutes les especes d'or et d'argent France10,90 €
Extrait des edits, declarations et arrests du conseil, concernant les monnoyes de France. à commencer en 1640 avec les empreintes de toutes les espèces d'or et d'argent France11,00 €
Extrait des edits, declarations et arrests du conseil, concernant les monnoyes de France. à commencer en l'année 1640, avec les empreintes de toutes les especees d'or et d'argent France11,00 €
Declaration portant reglement pour le nouveau prix donné aux especes d'argent legeres et rognées. ensemble pour l'observation des prix de l'or et argent employez aux ouvrages d'orfevrerieXiii Louis9,50 €
Declaration du Roy du 8 avril 1656, portant le prix des monoyes d'or et d'argent du royaume. Conformément à l'arrest du Conseil du 15 mars 1656Xiv Louis9,50 €
Declaration du Roy du 8 avril 1656, portant le prix des monoyes d'or et d'argent du royaume. Conformément à l'arrest du Conseil du 15 mars 1656Xiv Louis9,50 €
Arrest de la cour des monnoyes, portant iteratives defenses d'exposer ny recevoir des reaux du Perou. soit qu'ils soient de poids ou non, décriez par la declaration du Roy du 11 decembre 1650 Xxx9,50 €
Déclaration du 4 juillet 1622 par laquelle le duc de Rohan est déclaré criminel de lèze-Majesté. et comme tel, descheu de tous honneurs, dignitez, estats, offices, pouvoirs, gouvernemens, pensionsXiii Louis9,50 €
Grand tarif ou Evaluation du prix du marc, escus, pistoles d'Espagne, escus et pistoles d'Italie. de diverses fabriques suivant la déclaration du Roy du 27 septembre 1640 Xxx9,50 €
Declaration du Roy suivant le reglement de septembre 1641, portant que toutes les especes. d'or et d'argent de poids qui ont à présent cours, seront exposées en la maniere accoustumée le toutXiv Louis9,50 €
Declaration du Roy, portant prolongation du terme du convertissement des especes d'or legeres. en especes d'or de poids et du décry desdites monnoyes d'or legeres jusques au 30 septembre 1640Xiii Louis9,50 €
Grand tarif ou Evaluation du prix du marc, des escus, pistoles d'Espagne, escus. et pistoles d'Italie legeres de diverses fabriques, suivant la déclaration du Roy du 31 mars 1640 Xxx9,50 €
Arrest de la cour des monnoyes du 8 septembre 1654, portant defenses d'exposer à la piece. aucunes especes décriées par les declarations des 23 mars 1652 et 29 avril 1653 Xxx9,50 €
Déclaration des signes merveilleux et espouvantables qui se sont apparuz au pays de Saxe, en may. Et cometes qui sont fort horribles à ouir racompter, selon l'effect de leur figure et monstranceJacques Courles9,50 €
Français 1re. Olympe de Gouges, déclaration des droits de la femme et de la citoyenne (du "préambule" au "postambule"), Parcours "Ecrire et combattre pour l'égalité" Edition 2021Guillaume BardetGrand Format11,00 €
