Recherche : Déclaration - Page 24

Supplément au Recueil des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens. concernant les domaines de Roy et droits domaniaux, seigneuriaux. Tome 2

Xxx

33,00 €

Déclaration du Roi du 5 janvier 1756 faisant bail des fermes générales des domaines gabelles. salines, tabacs et autres droits de Lorraine et Barrois à Jean-Louis Bonnard

I Stanislas, Lorraine

12,90 €

Déclaration, portant confirmation des immunitez en faveur des ecclésiastiques. avec défenses de les comprendre à l'advenir aux roolles des tailles, eux, leurs commis et fermiers

Xiii Louis

9,50 €

Nouveau recueil des edits, declarations, lettres patentes, arrêts et reglemens de Sa Majesté. lesquels ont été enregistrez au Parlement ; ensemble, des arrêts et reglemens de ladite Cour

Xv Louis

45,00 €

Compilation chronologique contenant un recueil en abregé des ordonnances, edits declarations. et lettres patentes des rois de France, depuis l'année 987. Tome 1

Xxx

34,40 €

Nouveau code des prises, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances. et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 2

Joseph Lavallée, Sylvain Lebeau

34,40 €

Nouveau code des prises, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances. et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 1

Joseph Lavallée, Sylvain Lebeau

33,00 €

Nouveau code des prises, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances. et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 4

Joseph Lavallée, Sylvain Lebeau

33,00 €

Nouveau code des prises, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances. et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 3

Joseph Lavallée, Sylvain Lebeau

32,50 €

Les Portraicts anatomiques de toutes les parties du corps humain, gravez en taille douce. Ensemble un Abrégé et l'explication d'iceux, accompagnée d'une déclaration anatomique

Léopold, Jacques Grévin

20,00 €

Déclaration du roy, sur l'édict des greffes des insinuations ecclésiastiques. Avec l'estat, règlement et augmentation des taxes et droicts y attribuez

Xiii Louis

9,50 €

Déclaration en faveur des présidens et lieutenans des eslections de ce Royaume. Vérifiée en la Cour des Aydes le 29 aoùst 1624

Xiii Louis, Adolphe Lanoë

9,50 €

Déclaration du Roy, du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez. sont déclarez criminels de lèze-Majesté

Xiii Louis, Adolphe Lanoë

9,50 €

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils. Arrest du 27 août 1757, de la cour de Parlement. Aides et Finances de Dauphiné

Xxx

9,50 €

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils. Arrest du 7 septembre 1750, de la cour de Parlement. Aides et Finances de Dauphiné

Xxx

9,50 €

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils. Arrest du 4 mars 1765, de la Chambre des comptes de Dauphiné

Xxx

9,50 €

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils. Lettres patentes sur arrest du 11 avril 1752, données à Versailles

Xxx

9,50 €

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils. Arrest et arrestés de la cour de Parlement. Aides et Finances de Dauphiné concernant les jésuites

Xxx

11,00 €

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils. Lettres patentes du Roi du 19 mars 1761, données à Versailles

Xxx

9,50 €

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils. Lettres patentes du Roi du 18 janvier 1752, données à Versailles

Xxx

14,90 €

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils. Arrest du 6 septembre 1770, de la cour de Parlement. Aides et Finances de Dauphiné

Xxx

9,50 €

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils. Règlement du 3avril 1753, de la Cour de Parlement de Dauphiné

Xxx

11,00 €

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils. Lettres patentes du Roi de décembre 1755, données à Versailles

Xxx

9,50 €

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils. Arrest du 7 septembre 1744, de la souveraine cour de Parlement. Aydes et Finances de Dauphiné

Xxx

16,50 €

Déclaration du 8 juillet 1636, portant règlement général sur la juridiction et fonction des prévosts. vice-baillifs, viséneschaux et leurs lieutenans

Xiii Louis, Adolphe Lanoë

9,50 €

Déclaration du mois de janvier 1613 portant confirmation des ordonnances, statuts, règlements. privilèges, franchises, donnez à tous les marchans merciers, grossiers, joualliers de Paris

Xiii Louis, Adolphe Lanoë

9,50 €

Declaration du roy, portant attribution en heredité de quatre deniers pour livre. à prendre sur le prix des adjudications qui se feront par decret, en tous sieges presidiaux

Xiii Louis, Adolphe Lanoë

9,50 €

Déclaration du 13 février 1623, portant défenses à toutes personnes, de quelque qualité. , de porter ny faire porter à la campagne ou ailleurs, aucunes harquebuses, pistolets ou armes

Xiii Louis, Adolphe Lanoë

9,50 €

Recueil des édits, déclarations, ordonnances, tarifs, arrests, reglemens et instructions. sur la ferme des droits de controlle des actes des notaires, petits sceaux, insinuations laïques

Xiv Louis, D'etat Conseil

38,40 €

Déclaration du 24 septembre 1788, qui ordonne que l'assemblée des États généraux aura lieu. dans le courant de janvier 1789

Xvi Louis

9,50 €

Déclaration du 4 janvier 1638, confirmation des privilèges attribuez aux officiers domestiques. et commençaux de la Maison du Roy et de la Reyne, employez et compris ès estats

Xiii Louis

9,50 €

Declaration du roy du 7 janvier 1637, defenses à toutes personnes d'exposer, ni recevoir aucunes. especes d'or et d'argent tant de France qu'estrangeres

Xiii Louis

9,50 €

L'avant-goût du vin, déclaration de sa nature faculté médicinale et alimentaire. manière de préparer les vins artificiels, méthode d'extraire l'esprit et sa pure quintessence

Engelbert Lamelin

18,00 €

Declaration du roy, sur la jurisdiction et cognoissance des juges consuls de ce royaume. Ensemble les arrests de la cour de Parlement

Xiii Louis

9,50 €

Memoires sur les privileges et fonctions des trésoriers généraux de France, avec une table générale. et chronologique des ordonnances, edits, déclarations du roy et arrêts du Conseil

Jean-leon Bourgneuf

36,40 €

Statuts, ordonnances et déclaration du roy du 7 octobre 1675, confirmative d'iceux. pour la communauté des couturieres de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris

Xiv Louis

9,50 €

"Déclaration"

Supplément au Recueil des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens. concernant les domaines de Roy et droits domaniaux, seigneuriaux. Tome 2

Déclaration du Roi du 5 janvier 1756 faisant bail des fermes générales des domaines gabelles. salines, tabacs et autres droits de Lorraine et Barrois à Jean-Louis Bonnard

Déclaration, portant confirmation des immunitez en faveur des ecclésiastiques. avec défenses de les comprendre à l'advenir aux roolles des tailles, eux, leurs commis et fermiers

Nouveau recueil des edits, declarations, lettres patentes, arrêts et reglemens de Sa Majesté. lesquels ont été enregistrez au Parlement ; ensemble, des arrêts et reglemens de ladite Cour

Compilation chronologique contenant un recueil en abregé des ordonnances, edits declarations. et lettres patentes des rois de France, depuis l'année 987. Tome 1

Nouveau code des prises, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances. et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 2

Nouveau code des prises, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances. et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 1

Nouveau code des prises, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances. et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 4

Nouveau code des prises, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances. et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 3

Les Portraicts anatomiques de toutes les parties du corps humain, gravez en taille douce. Ensemble un Abrégé et l'explication d'iceux, accompagnée d'une déclaration anatomique

Déclaration du roy, sur l'édict des greffes des insinuations ecclésiastiques. Avec l'estat, règlement et augmentation des taxes et droicts y attribuez

Déclaration en faveur des présidens et lieutenans des eslections de ce Royaume. Vérifiée en la Cour des Aydes le 29 aoùst 1624

Déclaration du Roy, du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez. sont déclarez criminels de lèze-Majesté

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils. Arrest du 27 août 1757, de la cour de Parlement. Aides et Finances de Dauphiné

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils. Arrest du 7 septembre 1750, de la cour de Parlement. Aides et Finances de Dauphiné

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils. Arrest du 4 mars 1765, de la Chambre des comptes de Dauphiné

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils. Lettres patentes sur arrest du 11 avril 1752, données à Versailles

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils. Arrest et arrestés de la cour de Parlement. Aides et Finances de Dauphiné concernant les jésuites

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils. Lettres patentes du Roi du 19 mars 1761, données à Versailles

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils. Lettres patentes du Roi du 18 janvier 1752, données à Versailles

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils. Arrest du 6 septembre 1770, de la cour de Parlement. Aides et Finances de Dauphiné

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils. Règlement du 3avril 1753, de la Cour de Parlement de Dauphiné

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils. Lettres patentes du Roi de décembre 1755, données à Versailles

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils. Arrest du 7 septembre 1744, de la souveraine cour de Parlement. Aydes et Finances de Dauphiné

Déclaration du 8 juillet 1636, portant règlement général sur la juridiction et fonction des prévosts. vice-baillifs, viséneschaux et leurs lieutenans

Déclaration du mois de janvier 1613 portant confirmation des ordonnances, statuts, règlements. privilèges, franchises, donnez à tous les marchans merciers, grossiers, joualliers de Paris

Declaration du roy, portant attribution en heredité de quatre deniers pour livre. à prendre sur le prix des adjudications qui se feront par decret, en tous sieges presidiaux

Déclaration du 13 février 1623, portant défenses à toutes personnes, de quelque qualité. , de porter ny faire porter à la campagne ou ailleurs, aucunes harquebuses, pistolets ou armes

Recueil des édits, déclarations, ordonnances, tarifs, arrests, reglemens et instructions. sur la ferme des droits de controlle des actes des notaires, petits sceaux, insinuations laïques

Déclaration du 24 septembre 1788, qui ordonne que l'assemblée des États généraux aura lieu. dans le courant de janvier 1789

Déclaration du 4 janvier 1638, confirmation des privilèges attribuez aux officiers domestiques. et commençaux de la Maison du Roy et de la Reyne, employez et compris ès estats

Declaration du roy du 7 janvier 1637, defenses à toutes personnes d'exposer, ni recevoir aucunes. especes d'or et d'argent tant de France qu'estrangeres

L'avant-goût du vin, déclaration de sa nature faculté médicinale et alimentaire. manière de préparer les vins artificiels, méthode d'extraire l'esprit et sa pure quintessence

Declaration du roy, sur la jurisdiction et cognoissance des juges consuls de ce royaume. Ensemble les arrests de la cour de Parlement

Memoires sur les privileges et fonctions des trésoriers généraux de France, avec une table générale. et chronologique des ordonnances, edits, déclarations du roy et arrêts du Conseil

Statuts, ordonnances et déclaration du roy du 7 octobre 1675, confirmative d'iceux. pour la communauté des couturieres de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris