Recherche : Déclaration - Page 23

Manuel des déclarations de succession et des droits de mutation par décès. Supplément. contenant le résumé des décisions administratives et judiciaires jusuq'à ce jour

Benjamin Molineau

13,90 €

Manuel des déclarations de succession et des droits de mutation par décès. contenant le résumé des décisions administratives et judiciaires jusqu'à ce jour

Benjamin Molineau

24,00 €

Declaration du roy contenant demembrement de l'office de conseiller dudict seigneur. et contrerolleur general de son domaine cy devant créé en chaque generalité de son royaume

Iv Henri

9,50 €

Recüeil des lettres patentes, edits, declarations, arrests, sentences et reglemens. concernant l'exercice et fonctions des sergens à verge du Roy, au Chastelet

De paris Chatelet

19,50 €

Déclaration confirmative des édicts des 15 janvier et 3 août 1573 et 6 janvier 1574. concernans la jurisdiction attribuée au siège de la connestablie et mareschaussée de France

Xiii Louis

13,90 €

Recueil des édits, déclarations, et arrests, portant règlement pour les curez, vicaires perpétuels. vicaires amovibles, chanoines et autres bénéficiers, avec un abrégé du Traité des dîmes

Xiv Louis

19,50 €

Declaration du roy du 9 avril 1720, concernant les nouvelles maréchaussées. Avec l'estat des officiers desdites maréchaussées que sa Majesté veut et entend estre establis

Xv Louis

9,50 €

Déclaration du roy du 26 septembre 1653, portant confirmation des privilèges. de la compagnie des deux cens chevaux-légers de la Garde de la Reyne

Xiv Louis

9,50 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens du Roy. lesquels ont été registrez en la Cour de Parlement, depuis 1682 jusqu'à présent

Xiv Louis

46,50 €

Declaration du Roy, pour faire payer par les acquereurs de son domaine, soit à perpetuité. ou à faculté de rachapt, les charges estans sur iceluy

Iv Henri

9,50 €

Défense des colonies. Tome 4. Description de la colonie d'Archiac, paix aux colonies, déclarations. caractères généraux des colonies, dans le bassin silurien de la Bohême

Joachim Barrande

19,00 €

Mémorial alphabétique des matières des eaux et forêts, pesches et chasses. avec les édits, ordonnances, déclarations, arrests et règlemens rendus sur ces matières

Michel Noël

44,00 €

Édict et déclaration du roy des 11 juillet et 20 septembre 1605, restablissement aux officiers. des eslections des qualitez de presidens, lieutenans et de conseillers

Iv Henri, Des comptes de paris Chambre, Des aides Cour

9,50 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, ordonnances. et règlements émanés du Roi et de son Conseil, sur l'administration des États de Bourgogne. Tome 2

Xxx

39,50 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, ordonnances. et règlements émanés du Roi et de son Conseil, sur l'administration des États de Bourgogne. Tome 1

Xxx

38,40 €

Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances. et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 3

Sylvain Lebeau

38,40 €

Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances. et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 2

Sylvain Lebeau

33,00 €

Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances. et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 3

Sylvain Lebeau

38,40 €

Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances. et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 1

Sylvain Lebeau

39,50 €

Nouveau recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens de sa majesté. lesquels ont été enregistrez au Parlement. Partie 1

Xiv Louis

38,40 €

Nouveau recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens de sa majesté. lesquels ont été enregistrez au Parlement. Partie 2

Xiv Louis

42,50 €

Nouveau catéchisme poissard, recueil de chansons de carnaval entièrement nouvelles. dialogues, rencontres, et propos joyeux, épigrammes, déclarations d'amour, anecdotes curieuses

Xxx

16,00 €

Édict, arrest du 8 avril 1620, déclaration du 29 avril 1620, portant attribution d'hérédité. aux offices de police et autres

Xiii Louis

9,50 €

Lettres patentes du 24 juillet 1617, sur l'observation des édicts, ordonnances. et déclarations faictes sur la défense des duels, avec ampliation

Xiii Louis, France

9,50 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy. registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1740-1754

Xxx

39,40 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy. registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1726-1740

Xxx

41,00 €

Declaration du Roy, que les officiers de sa Maison et autres exempts des tailles. y seront taxez s'ils ne font service actuel

Xiii Louis

9,50 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy. registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1683-1700

Xxx

46,00 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy. registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1643-1683

Xxx

46,00 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy. registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1754-1771. Partie 1

Xxx

38,00 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy. registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1712-1718

Xxx

46,50 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy. registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1754-1771. Partie 2

Xxx

36,50 €

Table alphabétique et chronologique des édits, déclarations et lettres-patentes enregistrés. et des arrêts de réglement et notables rendus au parlement de Bourgogne

Xxx

20,00 €

Déclaration du Roy, portant deffenses à toutes personnes, de quelque qualité qu'elles soient. de tenir berlans ou académies, en aucunes villes ou endroits de son Royaume

Xiii Louis

9,50 €

Déclaration sur le commerce et traffic des subjects de Sa Majesté ès pays et terres de l'obéissance. du roy d'Espagne et des archiducs de Flandres

Iv Henri

9,50 €

Supplément au Recueil des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens. concernant les domaines de Roy et droits domaniaux, seigneuriaux. Tome 1

Xxx

35,40 €

"Déclaration"

Manuel des déclarations de succession et des droits de mutation par décès. Supplément. contenant le résumé des décisions administratives et judiciaires jusuq'à ce jour

Manuel des déclarations de succession et des droits de mutation par décès. contenant le résumé des décisions administratives et judiciaires jusqu'à ce jour

Declaration du roy contenant demembrement de l'office de conseiller dudict seigneur. et contrerolleur general de son domaine cy devant créé en chaque generalité de son royaume

Recüeil des lettres patentes, edits, declarations, arrests, sentences et reglemens. concernant l'exercice et fonctions des sergens à verge du Roy, au Chastelet

Déclaration confirmative des édicts des 15 janvier et 3 août 1573 et 6 janvier 1574. concernans la jurisdiction attribuée au siège de la connestablie et mareschaussée de France

Recueil des édits, déclarations, et arrests, portant règlement pour les curez, vicaires perpétuels. vicaires amovibles, chanoines et autres bénéficiers, avec un abrégé du Traité des dîmes

Declaration du roy du 9 avril 1720, concernant les nouvelles maréchaussées. Avec l'estat des officiers desdites maréchaussées que sa Majesté veut et entend estre establis

Déclaration du roy du 26 septembre 1653, portant confirmation des privilèges. de la compagnie des deux cens chevaux-légers de la Garde de la Reyne

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens du Roy. lesquels ont été registrez en la Cour de Parlement, depuis 1682 jusqu'à présent

Declaration du Roy, pour faire payer par les acquereurs de son domaine, soit à perpetuité. ou à faculté de rachapt, les charges estans sur iceluy

Défense des colonies. Tome 4. Description de la colonie d'Archiac, paix aux colonies, déclarations. caractères généraux des colonies, dans le bassin silurien de la Bohême

Mémorial alphabétique des matières des eaux et forêts, pesches et chasses. avec les édits, ordonnances, déclarations, arrests et règlemens rendus sur ces matières

Édict et déclaration du roy des 11 juillet et 20 septembre 1605, restablissement aux officiers. des eslections des qualitez de presidens, lieutenans et de conseillers

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, ordonnances. et règlements émanés du Roi et de son Conseil, sur l'administration des États de Bourgogne. Tome 2

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, ordonnances. et règlements émanés du Roi et de son Conseil, sur l'administration des États de Bourgogne. Tome 1

Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances. et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 3

Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances. et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 2

Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances. et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 3

Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances. et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 1

Nouveau recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens de sa majesté. lesquels ont été enregistrez au Parlement. Partie 1

Nouveau recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens de sa majesté. lesquels ont été enregistrez au Parlement. Partie 2

Nouveau catéchisme poissard, recueil de chansons de carnaval entièrement nouvelles. dialogues, rencontres, et propos joyeux, épigrammes, déclarations d'amour, anecdotes curieuses

Édict, arrest du 8 avril 1620, déclaration du 29 avril 1620, portant attribution d'hérédité. aux offices de police et autres

Lettres patentes du 24 juillet 1617, sur l'observation des édicts, ordonnances. et déclarations faictes sur la défense des duels, avec ampliation

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy. registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1740-1754

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy. registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1726-1740

Declaration du Roy, que les officiers de sa Maison et autres exempts des tailles. y seront taxez s'ils ne font service actuel

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy. registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1683-1700

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy. registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1643-1683

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy. registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1754-1771. Partie 1

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy. registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1712-1718

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy. registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1754-1771. Partie 2

Table alphabétique et chronologique des édits, déclarations et lettres-patentes enregistrés. et des arrêts de réglement et notables rendus au parlement de Bourgogne

Déclaration du Roy, portant deffenses à toutes personnes, de quelque qualité qu'elles soient. de tenir berlans ou académies, en aucunes villes ou endroits de son Royaume

Déclaration sur le commerce et traffic des subjects de Sa Majesté ès pays et terres de l'obéissance. du roy d'Espagne et des archiducs de Flandres

Supplément au Recueil des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens. concernant les domaines de Roy et droits domaniaux, seigneuriaux. Tome 1