Recherche : Déclaration - Page 22

Lettres patentes du roy, en forme de declaration, portant revocation de plusieurs edicts. et commissions extraordinaires, verifiees en la Cour de Parlement de Paris, la Chambre des Comptes

Xiii Louis

9,50 €

Lettres patentes du 8 aoust 1617 de declaration du roy. pour l'execution de l'ordonnance sur le faict des peremptions

Xiii Louis

9,50 €

Examen de quatre actes publiez de la part des Jesuites és années 1610, 1612 et 1626. contenants la declaration de leur doctrine touchant le temporel des Roys

Godefroi Hermant

16,50 €

Declaration du roy du 18 novembre 1639. portant que les especes d'or ne seront exposées que pour le prix de leur juste poids

Xiii Louis

9,50 €

Déclaration du Roy contenant continuation et confirmation des privilèges, statuts et ordonnances. des trente quatre jurés vendeurs de vin de la ville de Paris

Ix Charles

9,50 €

Édict, declaration et arrest, portans ampliation et pouvoir aux huissiers et sergens d'exploicter. par tout le royaume, nonbstant la distinction des ressorts où ils sont establis

Iii Henri, Xiii Louis

9,50 €

Édict et declaration du roy du 12 avril 1633, contre les officiers qui sont atteints. et convaincus par coutumace, du crime de leze Majesté

Xiii Louis

9,50 €

Suite de la Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes. sur arrêts registrés au Parlement de Metz, ensemble des arrêts de règlemens rendus par ladite Cour

Xv Louis

16,50 €

Recueil des statuts, lettres patentes ou Déclarations du roi, arrêts du Conseil et du Parlement. sentence de police du Chastelet et délibérations des maîtres cordonniers de Paris

Adolphe Lanoë

24,50 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres. des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 3

Adolphe Lanoë, Six, Pierre-antoine-samuel-joseph Plouvain

42,50 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres. des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 4

Adolphe Lanoë, Six, Pierre-antoine-samuel-joseph Plouvain

42,00 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres. des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 9

Adolphe Lanoë, Six, Pierre-antoine-samuel-joseph Plouvain

41,00 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres. des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 1

Adolphe Lanoë, Six, Pierre-antoine-samuel-joseph Plouvain

42,00 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres. des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 2

Adolphe Lanoë, Six, Pierre-antoine-samuel-joseph Plouvain

42,00 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres. des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 8

Adolphe Lanoë, Six, Pierre-antoine-samuel-joseph Plouvain

32,50 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres. des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 5

Adolphe Lanoë, Six, Pierre-antoine-samuel-joseph Plouvain

42,00 €

Un coeur de père. Lettre apostolique. A l'occasion du 150e anniversaire de la déclaration de saint Joseph comme patron de l'Eglise universelle

Pape François

Poche

3,00 €

Lettres patentes de declaration du Roy du 14 may 1627. portant deffense à tous ses subjectz de faire aucun trafficq n'y commerce au royaume d'Angleterre

Xiii Louis

9,50 €

L'Esprit des ordonnances et des principaux édits et déclarations de Louis XV. en matière civile, criminelle et bénéficiale. Nouvelle édition

Jacques-antoine Sallé, Xv Louis

38,40 €

Code des Parlemens ou Collection d'édits, déclarations, lettres patentes et arrêts donnés. sur la réformation de la justice, 1770-1771

Xv Louis

33,40 €

Déclaration du roy du 28 juin 1627, pour la vente et revente des offices héréditaires. de courtiers de vins, portant attribution de leurs droicts

Xiii Louis

9,50 €

Statuts et privilèges du corps des marchands orfèvres-joyailliers de la ville de Paris. recueillis des textes et des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêts, règlements

Adolphe Lanoë, Roy pierre Le

23,00 €

Déclaration du Roy du 3 septembre 1643, portant décharge de 10 millions de livres sur les tailles. ensemble, la révocquation des taxes faites sur les aysez et marchands

Xiv Louis

9,50 €

Déclaration du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez, sont déclarez. criminels de lèze-Majesté, si dans un mois, ils ne posent les armes

Xiii Louis

9,50 €

Déclaration du 16 novembre 1624, portant l'ordre que S. M. veut estre observé pour la recherche. des abus et malversations commises au faict de ses finances

Xiii Louis

9,50 €

Veritable declaration faite au roy et a nos seigneurs de son Conseil, des riches. et inestimables thresors, nouvellement descouverts dans le royaume de France

Martine de bertereau Beau-soleil

9,50 €

Statuts et privileges du corps des marchands orfevres-joyailliers de la ville de Paris. recueillis des textes des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêts, règlements

Roy pierre Le

23,00 €

Déclaration et protestation de feu maistre Emond Richer, docteur en théologie et grand maistre. sur l'édition de son livre de la puissance ecclésiastique et politique

Edmond Richer

9,50 €

Déclaration pour le razement et démolition de toutes fortifications des villes et chasteaux. qui ne sont frontières et importantes au Royaume

Xiii Louis

9,50 €

Declaration portant continuation aux ecclesiastiques de rachepter pendant cinq années les biens. de leurs benefices qui ont esté cy devant vendus et alienez, avec reglement pour les meliorations

Xiii Louis

9,50 €

Recueil des édits, déclarations, arrests et règlemens concernant les qualitez pour être pourvu. d'offices de judicature, études de droit, administration de la justice et ordre public

Xiv Louis

35,00 €

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, arrêts et règlements du Roi. registrés en la Cour de Parlement de Normandie, 1754-1771. Partie 2

Xv Louis

36,50 €

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, arrêts et règlements du Roi. registrés en la Cour de Parlement de Normandie, 1754-1771. Partie 1

Xv Louis

38,40 €

Recueil des anciens édits et ordonnances du Roy, concernant les domaines et droits de la couronne. avec des commentaires et plusieurs edits, declarations, arrests et reglemens

Xxx

47,00 €

Dictionnaire raisonné des eaux et forêts, 1663-1768. Tome 2. Edits, déclarations, arrests du Conseil et autres cours souveraines, règlemens, décisions

Xxx

39,40 €

Declaration du roy, portant continuation aux ecclesiastiques de rachepter pendant cinq années. les biens de leurs benefices, qui ont esté vendus et alienez, avec reglement pour les meliorations

Xiii Louis

9,50 €

"Déclaration"

Lettres patentes du roy, en forme de declaration, portant revocation de plusieurs edicts. et commissions extraordinaires, verifiees en la Cour de Parlement de Paris, la Chambre des Comptes

Lettres patentes du 8 aoust 1617 de declaration du roy. pour l'execution de l'ordonnance sur le faict des peremptions

Examen de quatre actes publiez de la part des Jesuites és années 1610, 1612 et 1626. contenants la declaration de leur doctrine touchant le temporel des Roys

Declaration du roy du 18 novembre 1639. portant que les especes d'or ne seront exposées que pour le prix de leur juste poids

Déclaration du Roy contenant continuation et confirmation des privilèges, statuts et ordonnances. des trente quatre jurés vendeurs de vin de la ville de Paris

Édict, declaration et arrest, portans ampliation et pouvoir aux huissiers et sergens d'exploicter. par tout le royaume, nonbstant la distinction des ressorts où ils sont establis

Édict et declaration du roy du 12 avril 1633, contre les officiers qui sont atteints. et convaincus par coutumace, du crime de leze Majesté

Suite de la Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes. sur arrêts registrés au Parlement de Metz, ensemble des arrêts de règlemens rendus par ladite Cour

Recueil des statuts, lettres patentes ou Déclarations du roi, arrêts du Conseil et du Parlement. sentence de police du Chastelet et délibérations des maîtres cordonniers de Paris

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres. des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 3

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres. des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 4

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres. des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 9

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres. des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 1

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres. des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 2

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres. des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 8

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres. des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 5

Un coeur de père. Lettre apostolique. A l'occasion du 150e anniversaire de la déclaration de saint Joseph comme patron de l'Eglise universelle

Lettres patentes de declaration du Roy du 14 may 1627. portant deffense à tous ses subjectz de faire aucun trafficq n'y commerce au royaume d'Angleterre

L'Esprit des ordonnances et des principaux édits et déclarations de Louis XV. en matière civile, criminelle et bénéficiale. Nouvelle édition

Code des Parlemens ou Collection d'édits, déclarations, lettres patentes et arrêts donnés. sur la réformation de la justice, 1770-1771

Déclaration du roy du 28 juin 1627, pour la vente et revente des offices héréditaires. de courtiers de vins, portant attribution de leurs droicts

Statuts et privilèges du corps des marchands orfèvres-joyailliers de la ville de Paris. recueillis des textes et des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêts, règlements

Déclaration du Roy du 3 septembre 1643, portant décharge de 10 millions de livres sur les tailles. ensemble, la révocquation des taxes faites sur les aysez et marchands

Déclaration du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez, sont déclarez. criminels de lèze-Majesté, si dans un mois, ils ne posent les armes

Déclaration du 16 novembre 1624, portant l'ordre que S. M. veut estre observé pour la recherche. des abus et malversations commises au faict de ses finances

Veritable declaration faite au roy et a nos seigneurs de son Conseil, des riches. et inestimables thresors, nouvellement descouverts dans le royaume de France

Statuts et privileges du corps des marchands orfevres-joyailliers de la ville de Paris. recueillis des textes des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêts, règlements

Déclaration et protestation de feu maistre Emond Richer, docteur en théologie et grand maistre. sur l'édition de son livre de la puissance ecclésiastique et politique

Déclaration pour le razement et démolition de toutes fortifications des villes et chasteaux. qui ne sont frontières et importantes au Royaume

Declaration portant continuation aux ecclesiastiques de rachepter pendant cinq années les biens. de leurs benefices qui ont esté cy devant vendus et alienez, avec reglement pour les meliorations

Recueil des édits, déclarations, arrests et règlemens concernant les qualitez pour être pourvu. d'offices de judicature, études de droit, administration de la justice et ordre public

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, arrêts et règlements du Roi. registrés en la Cour de Parlement de Normandie, 1754-1771. Partie 2

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, arrêts et règlements du Roi. registrés en la Cour de Parlement de Normandie, 1754-1771. Partie 1

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Declaration du roy, portant continuation aux ecclesiastiques de rachepter pendant cinq années. les biens de leurs benefices, qui ont esté vendus et alienez, avec reglement pour les meliorations