Declaration du roy du 18 juin 1635, sur l'ouverture de la guerre, contre le Roy d'EspagneXiii Louis9,50 €
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Déclaration du 29 octobre 1627, contre le duc de Rohan, ses complices et communautez. adhérants à sa factionXiii Louis9,50 €
Déclaration de la volonté du Roy sur la détention de Monseigneur le prince de Condé. en son chasteau du LouvreAntoine Pluche9,50 €
Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil. du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 4 Xxx40,90 €
Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil. du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 5 Xxx40,90 €
Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil. du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 3 Xxx41,00 €
Declaration du Roy, et arrests pour les droicts et privileges des messagers ordinaires. pourveus par Sa MajestéIii Henri, Adolphe Lanoë9,50 €
Recueil d'ordonnances, édits, déclarations, arrêts et règlemens. concernant le commerce des six corps des marchands de Paris France16,50 €
Recueil des déclarations, arrests, statuts, ordonnances et règlemens. concernant l'établissement d'une Compagnie pour le commerce des Indes OrientalesXiv Louis11,00 €
Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil. du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 2 Xxx40,90 €
Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil. du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 6 Xxx42,50 €
Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil. du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 1 Xxx46,50 €
Recueil des édits, déclarations, arrêts du Conseil et du parlement de Toulouse, depuis 1667. concernant l'ordre judiciaire. Tome 2 Xxx37,90 €
Projet d'une déclaration des droits de la commune pour servir au plan de municipalité de ParisDe warville jacques-pierre Brissot14,90 €
Déclaration du Roi Louis XVIII sur la nouvelle constitution française. St-Ouen, le 2 mai 1814 Louis XVIIIGrand Format9,50 €
La colonisation de l'orient arabe (1914-1918). Des accords Sykes-Picot à la Déclaration BalfourSi Ahmed TalebGrand Format7,99 €
Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen, en prose et en vers Hachette BNF9,50 €
Thèse pour le doctorat. Étude sur l'exception de dol, en droit romain. La Déclaration de guerre Hachette BNF26,50 €
Du sauvage des forêts à Paris. Déclaration de guerre à tous les journaux qui empestent la société Hachette BNF11,50 €
Projet d'une déclaration des droits de la commune pour servir au plan de municipalité de ParisJacques-Pierre Brissot de Warville13,90 €
Règle de S.Benoist avec les déclarations qui se gardent en la Congrégation de S.Vanne et S.Hidulphe Hachette BNF24,00 €
Projet de déclaration des droits de l'homme et du citoyen, suivi d'un Plan de constitution juste,Jean-Paul Marat11,90 €
Lettre, déclaration du 15 mars sur la maladie de Madame la Dauphine, facultés de médecine du royaumeThéodore Tronchin9,50 €
Déclaration des droits de l'homme en vers françois avec le texte à côté, précédée d'une ode Hachette BNF9,50 €
Commentaire de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 et de 1793 Hachette BNF17,50 €
Édict de janvier 1586, déclaration du 17 juillet 1633 et arrest du Conseil d'État du 16 mai 1635 France, Louis XIIIGrand Format9,50 €
Observations sur la révolution du 20 mars 1815, ou Réfutation de la déclaration du conseil (Éd.1815) Hachette BNF11,00 €
La diplomatie de Guillaume II depuis son avènement jusqu'à la déclaration de guerre de l'Angleterre Hachette BNF28,00 €
Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen, en prose et en versC. DarnalGrand Format9,50 €
Apologie des ministres du culte qui ont prêté la déclaration exigée par la loi du 7 vendém. an IVSimon Pierre ErnstGrand Format18,00 €
Nécessité d'appliquer à l'état de la France, en 1824, les vérités contenues dans la déclarationPaul-Dominique BonneauGrand Format13,90 €
Armorial de la Touraine. Ordonnances, édits, déclarations et règlements av 1789. T19 (Éd.1866-1867)Jacques-Xavier Carré de BusserolleGrand Format34,40 €
Bioéthique et droit international. Autour de la déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l'hommeChristian Byk40,60 €
La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (26 août 1789). 4ème éditionJean MorangePoche10,00 €
