La pratique de la DEB. Déclaration d'échanges de biens, TVA intracommunautaire, CA 3, registres, exemples Francis Lefebvre64,03 €
La pratique du salaire. Paie, cotisations, taxes, comptabilité, déclarations et modèles Collectif73,18 €
Declaration du Roy, portant defenses d'exposer, ni recevoir aucunes especes d'or et d'argent. tant de France qu'estrangeres, à plus haut prix que celuy porté par la declaration du 25 juin 1637Xiii Louis9,50 €
La déclaration Union Européenne - Turquie. Ambiguïtés et devenir d'un modèle de gestion des flux migratoiresKarine Abderemane, Pierre-François LavalGrand Format100,00 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes. concernant les fermes royales unies Xxx16,50 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes. concernant les fermes royales unies Xxx16,50 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes. concernant les fermes royales unies France16,00 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes. concernant les fermes royales unies Xxx11,50 €
Recueil de tous les édicts, déclarations et lettre de jussion, donnez à St-Germain-en-Laye en 1667Xiv Louis11,90 €
Recueil de quelques édicts, ordonnances et déclarations anciennes. concernans les droicts des cinq grosses fermes de France France11,00 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes. concernant les fermes royales unies France11,00 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes. concernant les fermes royales unies Xxx9,50 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes. concernant les fermes royales unies Xxx9,50 €
Jugement de Messieurs les Mareschaux de France. sur la declaration faicte par plusieurs gentilshommes, de refuser toutes sortes d'appels Xxx9,50 €
Declaration du Roy portant sur les especes d'or exposées pour le prix de leur juste poidsXiii Louis9,50 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes. concernant les fermes royales unies Xxx9,50 €
Déclarations des 18 janvier et 14 mars 1613 sur les édicts des duels. portant confirmation et augmentation d'iceuxXiii Louis9,50 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes. concernant les fermes royales unies Xxx9,50 €
Declaration du Roy pour l'exposition des nouvelles monnoyes de deux et quatre sols. dont les figures sont cy empreintesXiv Louis9,50 €
Déclaration du 3 avril 1634, portant establissement de la Cour et jurisdiction des Grands-Jours. en la ville de PoictiersXiii Louis9,50 €
Déclaration de la volonté du Roy du 27 novembre 1623. envers ses subjects de la Religion prétendue réforméeXiii Louis9,50 €
Lettres patentes de declaration du roy du 7 juin 1621. concernants ceux de la religion pretenduë reforméeXiii Louis9,50 €
Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne. Sur l'admission des femmes au droit de citéOlympe de Gouges, Nicolas de CondorcetGrand Format15,00 €
Déclaration pour le restablissement du droict annuel pour 9 années. à commencer au 1er de janvier prochainXiii Louis9,50 €
Déclaration du 28 février 1692 en interprétation de l'édit de création des greffiers. des insinuations ecclésiastiquesXiv Louis9,50 €
Déclaration du 2 septembre 1641, en faveur du duc de Bouillon et de ceux qui se sont retirez à SedanXiii Louis9,50 €
Recueil d'édits, ordonnances et déclarations concernant l'Épargne, le Trésor royal. et les parties casuelles. Parties casuelles, 1467-1730Adolphe Lanoë36,50 €
Declaration du Roy, donnee en consequence de ses edicts des mois de mars 1619 et juin 1627Xiii Louis9,50 €
Déclaration du Roy du 7 juin 1621, par laquelle tous les habitans et autres personnes qui sontXiii Louis9,50 €
Déclaration, portant pouvoir et attribution à tous huissiers sergens, de faires toutes inventaires. prisées et ventes de biens meublesXiii Louis9,50 €
Déclaration du 2 septembre 1627, confirmant l'establissement des Bureaux généraux. et Chambres ecclésiastiques, pour la cognaissance des décimesXiii Louis9,50 €
Recueil d'édits, déclarations et arrêts concernant la juridiction des chambres des comptes. avec quelques observations pour servir au procès Xxx14,90 €
Déclaration du 12 décembre 1628, portant restablissement d'un siège d'élection. en la ville de Bar-sur-AubeXiii Louis9,50 €
Déclaration du 28 juin 1636 et nouveau règlement sur le faict des monnoyes. tant de France qu'estrangèresXiii Louis14,90 €
Recueil d'ordonnances, édits, déclarations, arrêts et règlemens. concernant le commerce des six corps des marchands de Paris Xxx16,50 €
