Essais de jurisprudence sur toutes sortes de sujets, questions de droit civil et canonique. points de coutume et matières ecclésiastiques. Tome 5De la mothe françois-charles Huerne24,00 €
Recueil de jurisprudence sur les tarifs différentiels appliqués aux transports par chemin de fer. précédé d'une notice historique sur l'état de la questionAmedee Marc17,50 €
L'avocat des agriculteurs et des viticulteurs, guide pratique. Questions juridiques, lois, décrets et règlements intéressant les agriculteurs et les viticulteursE. Coqueugniot28,50 €
Questions de droit, de jurisprudence et d'usage des provinces de droit écrit. du ressort du Parlement de Paris, mises en ordre alphabétique. 5e éditionDe la mothe simon Mallebay33,00 €
Examen de la question aujourd'hui pendante entre le gouvernement des États-Unis. et celui de la Grande-Bretagne concernant le droit de visiteLewis Cass16,00 €
Commentaire sur le Code pénal. Tome 2. Manière d'en faire une juste application, des dissertations sur les questions les plus importantesJoseph-François-Claude Carnot39,40 €
Mémoires concernans la nature et la qualité des statuts, diverses questions mixtes de droit. et de coutume, et la pluspart des arrests qui les ont décidéesLouis Froland42,00 €
Questions controversées sur la loi des 2-31 mai 1854 abolitive de la mort civile. groupées sous chaque article de cette loiAlfred Bertauld16,00 €
Sur la question, S'il eut été possible de prévenir et d'abréger la guerre de trente ans. et du commerce des nations neutres en tems de guerreEobald Toze14,90 €
Principes sur les questions transitoires, considérées indépendamment de toute législation. positive, et particulièrement sous le rapport de l'introduction du code NapoléonJonas daniel Meyer21,50 €
Traité des propres réels, réputez réels et conventionnels. où sont traitées les notables questions du droit françois. 3e éditionPhilippe de Renusson37,90 €
Question du duel, arrêt de Nancy rendu le 27 février 1839. par la chambre des appels de police correctionnelle au rapport de M. Masson Xxx13,90 €
Traité des propres réels, réputez réels et conventionnels. où sont traitées les notables questions du droit françois. 4e éditionPhilippe de Renusson37,90 €
Questions sur l'ordonnance de Louis XIV du mois d'avril 1667, relatives aux usages des cours. de parlement et principalement de celui de Toulouse. Nouvelle éditionMarc-antoine Rodier42,50 €
Le parfait praticien françois. Reforme suivant l'usage qui se pratique à present par toute la France. Manière de traiter les questions en matiere civile, criminelle, ecclesiastique, beneficialeWilliam Hurrell Mallock37,90 €
Questions notables et maximes du droit , tirées de l'usage des textes, du sentiment des docteurs. et de la jurisprudence des arrêts Xxx30,00 €
Traité sur les questions mixtes ou Examen des loix et jurisdictions qu'on doit suivre pour décider. les contestations entre les hommes de différentes nations, provinces, districtsDu bac philippe Dumouchet23,90 €
Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit qui se jugent. diversement dans les différens tribunaux du royaume. Tome 1Barthélemy-joseph Bretonnier, D'argis antoine-gaspard Boucher30,50 €
Les Questions économiques à l'ordre du jour, causerie. Société pour la défense du commerce et de l'industrie de Marseille, 24 novembre 1922Hubert Giraud9,50 €
Examen comparatif de la question des chemins de fer en 1839 en France et à l'étranger. et de l'intervention du Gouvernement dans la direction et l'exécution des travauxGuillaume tell Poussin19,00 €
Mémoire sur une question d'adultere, de séduction et de diffamation, pour le sieur Kornman. contre la dame Kornman, son épouse, le sieur Daudet de Jossan, le sieur Caron de BeaumarchaisGuillaume Kornmann16,50 €
Essai sur la chasse au fusil, contenant un détail de ce qui concerne la fabrication des canons. examen de plusieurs questions touchant leur portée, avec des règles et instructions pour bien tirerDe marolles gervais-françois Magné16,50 €
Conseil sur la question d'un enfant pubère ou impubère, ayant père ou mère catholique. doit faire profession de la vie monastique contre l'expresse volonté de son père ou de sa mère Xxx16,50 €
La question du pain ou Précis sommaire du passé et de l'avenir de la boulangerie parisienne. à l'appui de la réforme proposée en octobre 1862 par le conseil d'Etat Xxx9,50 €
Traité de la subrogation de ceux qui succèdent au lieu et place des créanciers. où sont traité les questions arduës et difficiles de cette matière. 3e éditionPhilippe de Renusson33,40 €
Des intérêts respectifs du midi et du nord de la France, dans les questions de douanes. de l'importance relative de l'industrie intérieure et du commerce extérieur, des intérêts spéciauxDe dombasle christophe-joseph- Mathieu11,90 €
Thèse de doctorat. Essai d'interprétation des articles 826, 827 et 832 du Code civil. La question de leur application aux partages d'ascendants. Faculté de droit de Dijon, 27 juin 1900Ulric Caillet19,50 €
OEuvres. Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, plaidoiers et harangues. Tome 2. avec des observations sur les changemens de la jurisprudence arrivés depuis la mort de l'auteurClaude Henrys51,00 €
OEuvres. Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, plaidoiers et harangues. Tome 1. avec des observations sur les changemens de la jurisprudence arrivés depuis la mort de l'auteurClaude Henrys47,90 €
OEuvres. Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, plaidoiers et harangues. Tome 4. avec des observations sur les changemens de la jurisprudence arrivés depuis la mort de l'auteurClaude Henrys50,00 €
Le parfait praticien françois. Reforme suivant l'usage qui se pratique à present par toute la France. Manière de traiter les questions en matiere civile e criminelle, tirées des ordonnances du royMaisons francois Des39,40 €
Le parfait praticien françois. Reforme suivant l'usage qui se pratique à present par toute la France. Manière de traiter les questions en matiere civile, criminelle, ecclesiastique et des criéesMaisons francois Des38,00 €
Mémoire sur l'usage des huiles, du goudron et de toute autre matière qui surnage. pour diminuer les dangers sur mer, avec des questions sur ce sujet. Traduit du hollandoisLelyveld frans Van17,00 €
Arrests de la cour décisifs de diverses questions tant de droit que de coustume, reveus, corrigez. et augmentez de plusieurs arrests réduits selon les matières par ordre de l'alphabetJean Bouguier32,50 €
Rapport présenté par M. André Citroën au nom de la commission chargée d'étudier les questions. concernant l'organisation et le fonctionnement des monopoles des tabacs et des allumettes Xxx20,50 €
