Recueil des titres authentiques, chartes, privilèges, franchises, actes de concession, règlements. concernant les mines de fer de Rancié, AriègeRaymond Barbe20,50 €
Banquet du 50e anniversaire de la fondation de la Société de l'Ecole des chartes, 13 juin 1889 Viollet9,50 €
La Charte, le grand-livre et les majorats, ou Réflexions sur un opuscule de M. le Cte LanjunaisJean-pierre Maransin9,50 €
Thèse pour le doctorat. La saisie privée en droit romain, chartes et coutumes du Nord de la France COLLINET-P19,00 €
Société de l'Ecole des chartes. Banquet du 50e anniversaire de sa fondation, 13 juin 1889 Hachette BNF9,50 €
Lettre à un ami sur l'article de M. Paulin Paris, inséré dans la Bibliothèque de l'École des chartes Hachette BNF11,00 €
Dialogue, sur la charte, entre le maire d'une petite ville et celui d'un village voisinEtienne Aignan9,50 €
Lettre à M. le Vte de Châteaubriant concernant un pamphlet intitulé De la Monarchie selon la CharteAuguste Jubé de La Pérelle10,90 €
Charte de coutume de Marck avril 1253 comparée à celles de Calais 1253 et de Bourbourg 1240 Hachette BNF9,50 €
Requête présentée par la société de l'Ecole impériale des Chartes à l'effet d'être reconnueFrançois Guessard9,50 €
Le code d'instruction criminelle et le code pénal mis en harmonie avec la Charte, la morale publiqueJoseph-François-Claude Carnot17,00 €
Notice des diplômes, des chartes et des actes relatifs à l'histoire de France, qui se trouvent Hachette BNF35,00 €
Codes français, avec la concordance des articles de ces codes précédés de la Charte et des lois Hachette BNF37,00 €
Etude sur les chartes de fondation de l'Abbaye de Saint-Pierre-le-Vif le diplôme de Clovis Prou11,00 €
Grande Charte de Saint-Gaudens Haute-Garonne. Texte gascon du XIIe siècle, avec traduction et notes Hachette BNF23,00 €
Les chartes de coutumes de la Haute-Garonne du XIIIe au XVIe siècles. Languedoc, Gascogne toulousaine, Comminges et NébouzanJean DecapGrand Format9,50 €
L'ami de la charte en prison, ou Un mois de retraites , suivi de notes explicatives et historiques Hachette BNF16,50 €
Chartes de Saint-Maurice de Vienne, de l'abbaye de Léoncel et de l'église de Valence Hachette BNF9,50 €
Procès de L'Ami de la charte , du Puy-de-Dôme, devant la cour royale de Riom AnonymeGrand Format9,50 €
Essai sur le bail à cens en Bourgogne, et chartes de l'abbaye de Saint-Étienne de Dijon Hachette BNF21,50 €
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Chartes bordelaises de 1080 à 1185 : tirées des Archives du Monastère de Saint-Florent, près SaumurPaul-Alexandre MarchegayGrand Format9,50 €
La Grande-Bretagne, la Palestine et les Juifs. Le Peuple juif célèbre sa Charte nationale (Éd.1918) Hachette BNF11,50 €
Sur la monstruosité de l'art. 27 de la charte de 1814, sur la puissance des journaux Hachette BNFGrand Format9,50 €
D'où vient tout le mal ? De ce que nous sommes sortis de la charte. Rentrons-y AnonymeGrand Format11,00 €
Coup de collier au ministère honorable de 1829. Le roi et la charte, la liberté et l'égalité AnonymeGrand Format9,50 €
Sentiment d'un citoyen sur la charte constitutionnelle et sur l'état de l'opinion en France AnonymeGrand Format12,90 €
Traité des papiers publics, dans lequel on montre que la Charte réprouve le régime des journaux P3Jean-Antoine GayGrand Format11,00 €
Traité des papiers publics, dans lequel on montre que la Charte réprouve le régime des journaux P2Jean-Antoine GayGrand Format11,00 €
Traité des papiers publics, dans lequel on montre que la Charte réprouve le régime des journaux P1Jean-Antoine GayGrand Format11,90 €
De la conscience en matière d'élections, ou Charte de l'éligible et du député. Edition 2 RASTOIN-BREMOND-EGrand Format22,50 €
Observations sur la charte constitutionnelle du 7 août 1830, et sur les lois séparées qu'elle aGabriel-Julien-Jacques-Louis La Forest-d'ArmailléGrand Format11,50 €
Le Dernier cri d'un dépositaire de la Charte, ou Coup d'oeil rapide sur l'état actuel des libertés MAILHOS-J-BGrand Format20,00 €
Du Pouvoir royal avec la Charte, ou Réponse à trois chapitres de l'ouvrage de M. le VteClaude-Louis SaissevalGrand Format11,50 €
Dialogue sur la charte, entre le maire d'une petite ville et celui d'un village voisinClaude Antoine GoupilGrand Format14,90 €
Manuscrit inédit de Louis XVIII. Précédé d'un examen de sa vie politique jusqu'à la charte de 1814 Louis XVIIIGrand Format31,50 €
