Recueil d'édits, ordonnances, déclarations et règlemens des rois François I, Henry II, Henry III Xxx13,90 €
Recüeil de diverses lettres patentes, edits et declarations des rois de France et d'Angleterre Xxx13,90 €
3/5L'enracinement. Prélude à une déclaration des devoirs envers l'être humainSimone WeilGrand Format16,00 €
Pieces justificatives pour M. le cardinal de Rohan, accusé. Déclarations authentiques selon la forme angloise Xxx9,50 €
Edicts, lettres patentes, declarations, ordonnances, commissions et arrests. concernans les chevaux de loüageIv Henri, Xiii Louis, Xiv Louis9,50 €
Remplir une déclaration de succession. En Région wallonne et en région de Bruxelles-CapitaleAndré Culot89,00 €
Édits, déclarations et lettres patentes du Roy et règlemens du parlement de Bretagne, 1554-1774Adolphe Lanoë17,00 €
Recueil des édits, déclarations, arrets et lettres patentes. concernant les compagnies de Guinée et du SénégalAdolphe Lanoë16,50 €
Declaration du roy du 16 may 1635, portant attribution aux vendeurs et controlleurs de vinsXiii Louis9,50 €
Recueil des édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens. concernant l'Hôtel royal des Invalides. Tome 1Xvi Louis29,00 €
Recueil des édits, déclarations, ordonnances, arrêts et règlemens. concernant l'Hôtel royal des Invalides. Tome 2Xvi Louis26,50 €
Mémoire sur la vérification des décès et sur le danger des déclarations précipitéesHyacinthe Deschamps9,50 €
Sainte Jeanne d'Arc d'après ses propres déclarations, les dépositions judiciairesJoseph Dupont, Nail rogatien Le26,00 €
Déclaration par laquelle l'édit des procureurs aux eslections et greniers à sel, soit exécutéXiii Louis9,50 €
Declaration des droits. Traduite de l'anglois, avec l'original à côtéJean-antoine-nicolas de carita Condorcet14,90 €
Declaration du Roy, sur son edict et reiglement general des monnoyes, du present mois de septembreIv Henri9,50 €
Declaration du roy du 23 decembre 1630, portant diminution de la vente et prix du selXiii Louis9,50 €
Conférence des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes. et arrêts de règlement sur les matières ecclésiastiquesLouis-francois Jouy38,40 €
Recueil des édits, déclarations et arrests du Conseil, concernant la Ferme générale des regrats. de FranceXiv Louis11,00 €
Recueil d'édits, déclarations, lettres patentes et arrests. concernant la jurisdiction des chambres des comptes France14,90 €
Recueil des édits, déclarations et arrests rendus pour assurer les fonds nécessaires. au renfermement des mandiansXv Louis28,00 €
Consequences financieres de l'hospitalisation. La déclaration d'admission comme outil de prise de conscience ? Fontaine71,90 €
Déclaration du Roy, touchant la cognoissance et jurisdiction des aydes et autres subsidesIx Charles, Adolphe Lanoë9,50 €
