Romain Laulier est Maîtres de conférences en droit privé et sciences criminelles à la Faculté de Droit de l'Université Catholique de Lille. Membre du Centre de recherche sur les relations entre les risques et le droit.
Le déclin de la notion de préjudice en droit de la responsabilité civile extracontractuelle
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- Nombre de pages234
- PrésentationBroché
- FormatGrand Format
- Poids0.316 kg
- Dimensions15,0 cm × 21,0 cm × 2,0 cm
- ISBN978-2-38600-180-2
- EAN9782386001802
- Date de parution04/09/2025
- CollectionDroit privé & sciences crimine
- ÉditeurMare et Martin Editions
- PréfacierFlorent Masson
Résumé
Quel est le point commun entre la survenance d'une marée noire, l'angoisse ressentie devant l'imminence de sa propre mort ou encore l'esclavage sexuel ? Dans ces différents cas, et dans bien d'autres encore, le droit s'efforce d'identifier un préjudice aux fins d'indemniser la victime. On parle ainsi de préjudice écologique, d'angoisse de mort imminente ou d'avilissement. Mais alors, s'il est sans cesse découvert de nouvelles formes de souffrance, et si les tribunaux les prennent en considération de façon toujours plus libérale, cette course effrénée à l'indemnisation n'engendre-t-elle pas des conséquences majeures sur la notion même de préjudice ? Or, de ce point de vue et au fil du temps, il s'avère que certaines caractéristiques fondamentales de la notion se sont affaiblies, étiolées, alors que, dans le même temps, celle-ci s'est dispersée et a perdu de sa substance, principalement en matière extrapatrimoniale.
S'ensuit un déclin de la notion de préjudice dont on peut se demander s'il est un mal nécessaire ou une incitation à redéfinir les contours de celle-ci.
S'ensuit un déclin de la notion de préjudice dont on peut se demander s'il est un mal nécessaire ou une incitation à redéfinir les contours de celle-ci.
Quel est le point commun entre la survenance d'une marée noire, l'angoisse ressentie devant l'imminence de sa propre mort ou encore l'esclavage sexuel ? Dans ces différents cas, et dans bien d'autres encore, le droit s'efforce d'identifier un préjudice aux fins d'indemniser la victime. On parle ainsi de préjudice écologique, d'angoisse de mort imminente ou d'avilissement. Mais alors, s'il est sans cesse découvert de nouvelles formes de souffrance, et si les tribunaux les prennent en considération de façon toujours plus libérale, cette course effrénée à l'indemnisation n'engendre-t-elle pas des conséquences majeures sur la notion même de préjudice ? Or, de ce point de vue et au fil du temps, il s'avère que certaines caractéristiques fondamentales de la notion se sont affaiblies, étiolées, alors que, dans le même temps, celle-ci s'est dispersée et a perdu de sa substance, principalement en matière extrapatrimoniale.
S'ensuit un déclin de la notion de préjudice dont on peut se demander s'il est un mal nécessaire ou une incitation à redéfinir les contours de celle-ci.
S'ensuit un déclin de la notion de préjudice dont on peut se demander s'il est un mal nécessaire ou une incitation à redéfinir les contours de celle-ci.