La réparation en nature
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La réparation en nature
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- Nombre de pages629
- PrésentationBroché
- Poids0.9 kg
- Dimensions16,0 cm × 22,2 cm × 3,3 cm
- ISBN978-2-36170-120-8
- EAN9782361701208
- Date de parution19/04/2016
- CollectionThèses de l'IFR
- ÉditeurPresses Université Toulouse 1
- PréfacierMatthieu Poumarède
Résumé
Dans le silence de la loi, la réparation du préjudice prend, le plus souvent, la forme d'une réparation pécuniaire. Pourtant, la jurisprudence accepte depuis longtemps d'ordonner la réparation en nature. La doctrine encourage fortement cette orientation et en déduit parfois sa prééminence, voyant dans ce procédé l'émanation de la restitutio in integrum qui fonde le droit de la responsabilité civile.
Or, ce postulat est nuancé à l'aune d'une étude approfondie de la notion de réparation en nature et de sa mise en oeuvre. Positivement perçue comme une notion compréhensive, la réparation en nature attire à elle d'autres sanctions en nature voisines mais d'une essence juridique différente, telles que l'exécution forcée et la cessation de l'illicite, avec lesquelles elle est le plus souvent confondue.
Aussi, une définition stricte et claire de la réparation en nature, mise en exergue par un travail de distinction, doit permettre de cerner son contenu propre. L'étude de la réparation en nature conduit, ensuite, à dégager les conditions présidant à son prononcé, tant en termes de possibilité que d'opportunité. Elle mène également à confronter la teneur du pouvoir du juge au regard de ce même prononcé, lorsque sa souveraineté se heurte à l'intérêt prépondérant de la victime ou à un certain type de dommage tel que le dommage écologique.
Or, ce postulat est nuancé à l'aune d'une étude approfondie de la notion de réparation en nature et de sa mise en oeuvre. Positivement perçue comme une notion compréhensive, la réparation en nature attire à elle d'autres sanctions en nature voisines mais d'une essence juridique différente, telles que l'exécution forcée et la cessation de l'illicite, avec lesquelles elle est le plus souvent confondue.
Aussi, une définition stricte et claire de la réparation en nature, mise en exergue par un travail de distinction, doit permettre de cerner son contenu propre. L'étude de la réparation en nature conduit, ensuite, à dégager les conditions présidant à son prononcé, tant en termes de possibilité que d'opportunité. Elle mène également à confronter la teneur du pouvoir du juge au regard de ce même prononcé, lorsque sa souveraineté se heurte à l'intérêt prépondérant de la victime ou à un certain type de dommage tel que le dommage écologique.
Dans le silence de la loi, la réparation du préjudice prend, le plus souvent, la forme d'une réparation pécuniaire. Pourtant, la jurisprudence accepte depuis longtemps d'ordonner la réparation en nature. La doctrine encourage fortement cette orientation et en déduit parfois sa prééminence, voyant dans ce procédé l'émanation de la restitutio in integrum qui fonde le droit de la responsabilité civile.
Or, ce postulat est nuancé à l'aune d'une étude approfondie de la notion de réparation en nature et de sa mise en oeuvre. Positivement perçue comme une notion compréhensive, la réparation en nature attire à elle d'autres sanctions en nature voisines mais d'une essence juridique différente, telles que l'exécution forcée et la cessation de l'illicite, avec lesquelles elle est le plus souvent confondue.
Aussi, une définition stricte et claire de la réparation en nature, mise en exergue par un travail de distinction, doit permettre de cerner son contenu propre. L'étude de la réparation en nature conduit, ensuite, à dégager les conditions présidant à son prononcé, tant en termes de possibilité que d'opportunité. Elle mène également à confronter la teneur du pouvoir du juge au regard de ce même prononcé, lorsque sa souveraineté se heurte à l'intérêt prépondérant de la victime ou à un certain type de dommage tel que le dommage écologique.
Or, ce postulat est nuancé à l'aune d'une étude approfondie de la notion de réparation en nature et de sa mise en oeuvre. Positivement perçue comme une notion compréhensive, la réparation en nature attire à elle d'autres sanctions en nature voisines mais d'une essence juridique différente, telles que l'exécution forcée et la cessation de l'illicite, avec lesquelles elle est le plus souvent confondue.
Aussi, une définition stricte et claire de la réparation en nature, mise en exergue par un travail de distinction, doit permettre de cerner son contenu propre. L'étude de la réparation en nature conduit, ensuite, à dégager les conditions présidant à son prononcé, tant en termes de possibilité que d'opportunité. Elle mène également à confronter la teneur du pouvoir du juge au regard de ce même prononcé, lorsque sa souveraineté se heurte à l'intérêt prépondérant de la victime ou à un certain type de dommage tel que le dommage écologique.
A propos de Brunehilde Barry