Guide pratique du droit de l'environnement
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- Nombre de pages327
- PrésentationBroché
- Poids0.595 kg
- Dimensions16,0 cm × 24,0 cm × 2,0 cm
- ISBN2-7013-1414-3
- EAN9782701314143
- Date de parution06/02/2003
- CollectionLes indispensables
- ÉditeurBerger-Levrault
Résumé
La question de l'environnement fait aujourd'hui partie intégrante de nos préoccupations quotidiennes. La prise de conscience de l'idée, simple mais essentielle, que protéger la nature, c'est encore protéger l'homme, a fait naître un mouvement irréversible dans le sens d'une attention particulière portée à ce sujet. L'ouvrage l'aborde d'un point de vue pratique. Il unifie et clarifie un droit éclaté entre Code de l'environnement, Code rural, Code forestier et Code de l'urbanisme, et le rend ainsi accessible à tous. La présentation du droit communautaire donne une vision complète de la matière. Le contentieux s'est développé, tant devant le juge administratif que devant le juge judiciaire et la CJCE : l'auteur analyse dans le détail cette jurisprudence aujourd'hui abondante. Développement durable, principes de précaution, de prévention ou de correction, principe pollueur-payeur, principe de participation : autant de grands principes souvent utilisés par les médias, mais sait-on ce qu'ils recouvrent exactement ? Présentés ici de façon simple, ils apparaissent chargés de sens et porteurs d'applications concrètes. Des annexes soigneusement sélectionnées permettent des allers-retours entre les textes et les commentaires. Un index très détaillé vient renforcer le caractère résolument pratique de l'ouvrage.
La question de l'environnement fait aujourd'hui partie intégrante de nos préoccupations quotidiennes. La prise de conscience de l'idée, simple mais essentielle, que protéger la nature, c'est encore protéger l'homme, a fait naître un mouvement irréversible dans le sens d'une attention particulière portée à ce sujet. L'ouvrage l'aborde d'un point de vue pratique. Il unifie et clarifie un droit éclaté entre Code de l'environnement, Code rural, Code forestier et Code de l'urbanisme, et le rend ainsi accessible à tous. La présentation du droit communautaire donne une vision complète de la matière. Le contentieux s'est développé, tant devant le juge administratif que devant le juge judiciaire et la CJCE : l'auteur analyse dans le détail cette jurisprudence aujourd'hui abondante. Développement durable, principes de précaution, de prévention ou de correction, principe pollueur-payeur, principe de participation : autant de grands principes souvent utilisés par les médias, mais sait-on ce qu'ils recouvrent exactement ? Présentés ici de façon simple, ils apparaissent chargés de sens et porteurs d'applications concrètes. Des annexes soigneusement sélectionnées permettent des allers-retours entre les textes et les commentaires. Un index très détaillé vient renforcer le caractère résolument pratique de l'ouvrage.