Fiscalité française - Occasion

9e Edition 2004

Note moyenne 
Béatrice Grandguillot et Francis Grandguillot - Fiscalité française.
L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur en 2004 est présenté, dans cet ouvrage, de façon... Lire la suite
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Résumé

L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur en 2004 est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en six grandes parties, après une introduction à la fiscalité française : La taxe sur la valeur ajoutée : principes, champ d'application, territorialité, TVA collectée, TVA déductible, assujettis et redevables partiels, régimes d'imposition à la TVA ; L'imposition des résultats de l'entreprise (BIC - IS) principes généraux, déductibilité des charges, imposition des produits et des stocks, plus et moins-values professionnelles, calcul et paiement de l'IS, déficits fiscaux ; Les impôts sur le revenu : principes généraux, revenus du travail et revenus mixtes, revenus du capital, calcul de l'IR, contributions sociales ; L'imposition sur le capital: droits d'enregistrement impôt de solidarité sur la fortune ; les impôts directs locaux : principes généraux, impôts fonciers, taxe d'habitation, taxe professionnelle ; Les autres impositions et les taxes diverses : taxes liées à l'activité, aux salaires, taxes sur les véhicules, l'épargne salariale ; Ce livre tient compte des plus récentes modifications législatives et réglementaires (loi de finances pour 2004, loi de finances rectificative pour 2003, loi de financement de la sécurité sociale 2004, ... ). Il fournit, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils qu'il faut connaître en fiscalité s'adresse à tous les étudiants des filières de l'enseignement supérieur de gestion et de l'enseignement juridique. C'est l'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit fiscal en 2004.

Sommaire

    • Introduction à la fiscalité française
  • LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE
    • La TVA : principes, champ d'application, territorialité
    • La TVA collectée
    • La TVA déductible
    • Les assujettis et les redevables partiels
    • Les différents régimes d'imposition à la TVA
  • L'IMPOSITION DES RESULTATS DE L'ENTREPRISE
    • Les principes généraux de l'imposition des résultats des entreprises
    • La déductibilité des charges
    • L'imposition des produits et des stocks
    • Le régime des plus-values et des moins-values professionnelles
    • Le calcul et le paiement de l'impôt sur les sociétés
    • Les déficits fiscaux
  • LES IMPOTS SUR LE REVENU
    • Les principes généraux de l'impôt sur le revenu
    • Les revenus du travail et les revenus mixtes
    • Les revenus du capital
    • Le calcul de l'impôt sur le revenu
    • Les contributions sociales
  • L'IMPOSITION SUR LE CAPITAL
    • Les droits d'enregistrement
    • L'impôt de solidarité sur la fortune (ISF)
  • LES IMPOTS DIRECTS LOCAUX
    • Les principes généraux des impôts directs locaux
    • Les impôts fonciers
    • La taxe d'habitation
    • La taxe professionnelle
  • LES AUTRES IMPOSITIONS ET LES TAXES DIVERSES
    • Les taxes liées à l'activité
    • Les taxes liées aux salaires
    • Les taxes sur les véhicules
    • L'épargne salariale

Caractéristiques

  • Date de parution
    04/03/2004
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-84200-715-8
  • EAN
    9782842007157
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    254 pages
  • Poids
    0.36 Kg
  • Dimensions
    20,3 cm × 17,4 cm × 1,5 cm

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À propos des auteurs

Béatrice et Francis Granguillot sont professeurs de comptabilité et de fiscalité dans plusieurs écoles de gestion ainsi que dans différents cycles de formation continue. Ils sont les auteurs de plusieurs ouvrages dans leurs disciplines.

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