Droit du travail. Volume 2, Rapports individuelles
15e édition

Par : Jean-Maurice Verdier, Alain Coeuret, Marie-Armelle Souriac

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  • Nombre de pages375
  • PrésentationBroché
  • Poids0.45 kg
  • Dimensions16,0 cm × 24,0 cm × 1,5 cm
  • ISBN978-2-247-08504-0
  • EAN9782247085040
  • Date de parution14/10/2009
  • CollectionMémentos Dalloz
  • ÉditeurDalloz

Résumé

L'ambition de ce Mémento - réparti en deux volumes - est de couvrir à peu près tout le champ de la matière : institutions étatiques, administratives et judiciaires, organisations syndicales, pouvoir patronal et représentation des salariés dans l'entreprise, régime de l'emploi, contrat de travail, conditions et sécurité du travail, rémunération et participation, négociations et accords collectifs, conflits du travail...
Il fait place à la jurisprudence, très abondante, autant qu'aux sources législatives et réglementaires. L'ouvrage est à jour des dernières réformes intervenues : la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail et les premières jurisprudences appliquant ces nouvelles dispositions, qui ont profondément modifié de larges secteurs du droit du travail, et la loi n° 2008-596 du 25 juin 2008 portant modernisation du marché du travail qui a notamment créé la rupture conventionnelle, nouveau mode de rupture du contrat de travail.
L'ambition de ce Mémento - réparti en deux volumes - est de couvrir à peu près tout le champ de la matière : institutions étatiques, administratives et judiciaires, organisations syndicales, pouvoir patronal et représentation des salariés dans l'entreprise, régime de l'emploi, contrat de travail, conditions et sécurité du travail, rémunération et participation, négociations et accords collectifs, conflits du travail...
Il fait place à la jurisprudence, très abondante, autant qu'aux sources législatives et réglementaires. L'ouvrage est à jour des dernières réformes intervenues : la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail et les premières jurisprudences appliquant ces nouvelles dispositions, qui ont profondément modifié de larges secteurs du droit du travail, et la loi n° 2008-596 du 25 juin 2008 portant modernisation du marché du travail qui a notamment créé la rupture conventionnelle, nouveau mode de rupture du contrat de travail.