Droit de la consommation et du surendettement

Par : Jérôme Julien

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  • Nombre de pages594
  • PrésentationBroché
  • Poids0.615 kg
  • Dimensions13,5 cm × 21,0 cm × 2,7 cm
  • ISBN978-2-7076-1538-1
  • EAN9782707615381
  • Date de parution22/09/2009
  • CollectionCours
  • ÉditeurMontchrestien

Résumé

Le droit de la consommation est une matière à la fois récente et assez ancienne. Si ses balbutiements remontent au début du XXe siècle, c'est véritablement à partir des années 1970 qu'il commença à prendre son essor. Aujourd'hui, il est présent partout, transcendant les disciplines et les matières. C'est fondamentalement le droit du quotidien, et pourtant son approche est peu aisée. Fruit d'une législation minutieuse et foisonnante, en constante évolution, adossée à une jurisprudence de plus en plus importante, elle est paradoxalement complexe dans sa diversité tout en se voulant au service des consommateurs. L'objectif du présent ouvrage est donc de présenter ce que l'on pourrait appeler le droit commun de la consommation (centré sur le contrat de consommation) et du surendettement. L'approche est à la fois théorique et résolument pratique. Ainsi, de nombreux exemples sont pris et à la fin de chaque chapitre des annexes rassemblent un certain nombre de documents, certains purement juridiques (articles, lois, décisions, etc.), et d'autres plus didactiques (documents issus de la pratique, schémas et tableaux récapitulatifs, etc.), afin de donner une vision à la fois complète et pragmatique de la discipline. Fidèle à l'esprit de la collection, la fin de l'ouvrage regroupe un certain nombre d'exercices, à la manière de séances de travaux dirigés, permettant ainsi aux étudiants de mettre en pratique leurs connaissances. La matière étant enseignée dans les Facultés de droit à des niveaux différents (licence ou master), l'ouvrage est destiné à ces divers publics, ainsi qu'à tous ceux qui désirent la découvrir ou l'approfondir. L'ouvrage prend en compte les dernières réformes, notamment celle opérée en matière de clauses abusives (décret du 18 mars 2009), ou encore en matière de normalisation (décret du 16 juin 2009).
Le droit de la consommation est une matière à la fois récente et assez ancienne. Si ses balbutiements remontent au début du XXe siècle, c'est véritablement à partir des années 1970 qu'il commença à prendre son essor. Aujourd'hui, il est présent partout, transcendant les disciplines et les matières. C'est fondamentalement le droit du quotidien, et pourtant son approche est peu aisée. Fruit d'une législation minutieuse et foisonnante, en constante évolution, adossée à une jurisprudence de plus en plus importante, elle est paradoxalement complexe dans sa diversité tout en se voulant au service des consommateurs. L'objectif du présent ouvrage est donc de présenter ce que l'on pourrait appeler le droit commun de la consommation (centré sur le contrat de consommation) et du surendettement. L'approche est à la fois théorique et résolument pratique. Ainsi, de nombreux exemples sont pris et à la fin de chaque chapitre des annexes rassemblent un certain nombre de documents, certains purement juridiques (articles, lois, décisions, etc.), et d'autres plus didactiques (documents issus de la pratique, schémas et tableaux récapitulatifs, etc.), afin de donner une vision à la fois complète et pragmatique de la discipline. Fidèle à l'esprit de la collection, la fin de l'ouvrage regroupe un certain nombre d'exercices, à la manière de séances de travaux dirigés, permettant ainsi aux étudiants de mettre en pratique leurs connaissances. La matière étant enseignée dans les Facultés de droit à des niveaux différents (licence ou master), l'ouvrage est destiné à ces divers publics, ainsi qu'à tous ceux qui désirent la découvrir ou l'approfondir. L'ouvrage prend en compte les dernières réformes, notamment celle opérée en matière de clauses abusives (décret du 18 mars 2009), ou encore en matière de normalisation (décret du 16 juin 2009).
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