Capitaux propres et quasi-fonds propres

Les innovations financières, qu'elles se rattachent à un processus de différenciation des modes traditionnels de financement ou à la création de nouveaux contrats d'apports, sont à l'origine de transformations importantes concernant le financement en fonds-propres des sociétés. Elles ont introduit, pour reprendre le langage de l'analyse systémique, de nombreux bruits et généré une certaine complexité aux plans juridique, comptable et financier. Le législateur est souvent intervenu ; tantôt il a impulsé l'innovation, tantôt il a limité son action à des ajustements, tantôt, comme en 1985, il a profondément modifié ses habitudes. Cet ouvrage a pour objet d'analyser les aspects juridiques, comptables et financiers concernant les capitaux propres, les quasi-fonds propres et le quasi-capital social des sociétés. Le premier chapitre définit ces différentes notions, spécifie leurs traits distinctifs et analyse les critères de classement des instruments de financement. Le chapitre deux décrit les titres représentatifs des capitaux propres et du quasi-capital social. Le chapitre trois traite des apports en quasi-fonds propres. Le quatrième et dernier chapitre est consacré au pouvoir de décision et aux droits des actionnaires lors des opérations en capital des sociétés.