Bâtir une généralité. - Le droit des travaux publics dans la généralité d'Amiens au XVIIIème siècle

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Anne-Sophie Condette-Marcant - Bâtir une généralité. - Le droit des travaux publics dans la généralité d'Amiens au XVIIIème siècle.
La généralité d'Amiens participe au vaste mouvement d'embellissement des villes du siècle des Lumières. Sans pouvoir égaler le faste de la capitale,... Lire la suite
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Résumé

La généralité d'Amiens participe au vaste mouvement d'embellissement des villes du siècle des Lumières. Sans pouvoir égaler le faste de la capitale, les Picards se consacrent à la construction, aux réparations et à l'entretien d'édifices publics : l'hôtel de l'intendance, le théâtre et les fontaines publiques. En creusant des canaux, en traçant de nouvelles routes, ils s'ouvrent vers d'autres provinces, vers d'autres pays afin de participer à ce qu'ils qualifient déjà, en 1766, de " marché commun de l'Europe ". Cette grande politique de travaux publics ne va pas sans débats politiques et juridiques. Comment bâtir la généralité d'Amiens sur des fondements institutionnels qui permettent une collaboration féconde entre les autorités locales et le pouvoir royal? Comment faire sa place à l'administration sans nier les intérêts privés? Les notions d'administration publique, d'utilité publique, d'adjudication, d'expropriation ou encore de contentieux administratif sont autant d'éléments qui contribuent à donner corps à un droit public toujours plus élaboré, que l'on découvre, grâce à Anne-Sophie Condette-Marcant, déjà très proche de la réglementation des XIXe et XXe siècles. Ainsi, au-delà du développement d'une province qui combat pour son identité picarde, pour l'autonomie de son gouvernement local, apparaît un droit administratif dont le droit des travaux publics est sans conteste la pierre angulaire.

Sommaire

  • LES EMBELLISSEMENTS ET LES AMENAGEMENTS DE LA GENERALITE D'AMIENS : UN ENJEU INSTITUTIONNEL
    • Les acteurs de l'embellissement des villes
    • La présentation des projets de travaux publics
    • Urbanisme et tutelle royale
  • L'EXECUTION DES TRAVAUX PUBLICS : ASPECTS TECHNIQUES ET JURIDIQUES
    • L'adjudication de la construction des ouvrages publics
    • Les travaux publics sous la direction des corps de ville
    • La concession des travaux du canal de Picardie
  • LES CONSEQUENCES DES TRAVAUX PUBLICS
    • Le contentieux des travaux publics
    • Les atteintes à la propriété
    • La réception des travaux publics

Caractéristiques

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À propos de l'auteur

Biographie d'Anne-Sophie Condette-Marcant

Anne-Sophie Condette-Marcant est historienne du droit et des institutions. Docteur en droit, elle est actuellement maître de conférences à l'Université Panthéon-Assas (Paris II).

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