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Sékou Faco Cissouma

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Droit pénal général et procédure pénale au Mali
C'est la théorie générale de ces deux disciplines qui a été développée ici dans tous ses aspects habituels. Dans le droit pénal général, trois points importants sont en outre analysés : D'abord, dans le cadre de l'internationalisation du droit pénal, la Cour pénale internationale (CPI) a été largement abordée, ainsi que les critiques qui fusent contre elle, en l'occurrence de la part des chefs d'Etat africains ; Ensuite, dans le cadre de l'élément matériel de l'infraction, a été abordée in fine l'analyse d'un délit spécifique : la sorcellerie, incriminée à l'article 281 du Code pénal.
En effet, si cette infraction n'a pas de jurisprudence, c'est certainement en raison de son élément matériel difficile à caractériser ; Enfin, la politique pénale a commencé à prendre davantage en compte les personnes morales, tout en consacrant plusieurs mesures de sûreté adaptables selon les causes et la personnalité des déviants. Le livre II, consacré à la procédure pénale, rappelle à l'Etat ses obligations de maîtrise du territoire national, par le règne effectif d'une sécurité pour tous.
En effet, si cette infraction n'a pas de jurisprudence, c'est certainement en raison de son élément matériel difficile à caractériser ; Enfin, la politique pénale a commencé à prendre davantage en compte les personnes morales, tout en consacrant plusieurs mesures de sûreté adaptables selon les causes et la personnalité des déviants. Le livre II, consacré à la procédure pénale, rappelle à l'Etat ses obligations de maîtrise du territoire national, par le règne effectif d'une sécurité pour tous.
C'est la théorie générale de ces deux disciplines qui a été développée ici dans tous ses aspects habituels. Dans le droit pénal général, trois points importants sont en outre analysés : D'abord, dans le cadre de l'internationalisation du droit pénal, la Cour pénale internationale (CPI) a été largement abordée, ainsi que les critiques qui fusent contre elle, en l'occurrence de la part des chefs d'Etat africains ; Ensuite, dans le cadre de l'élément matériel de l'infraction, a été abordée in fine l'analyse d'un délit spécifique : la sorcellerie, incriminée à l'article 281 du Code pénal.
En effet, si cette infraction n'a pas de jurisprudence, c'est certainement en raison de son élément matériel difficile à caractériser ; Enfin, la politique pénale a commencé à prendre davantage en compte les personnes morales, tout en consacrant plusieurs mesures de sûreté adaptables selon les causes et la personnalité des déviants. Le livre II, consacré à la procédure pénale, rappelle à l'Etat ses obligations de maîtrise du territoire national, par le règne effectif d'une sécurité pour tous.
En effet, si cette infraction n'a pas de jurisprudence, c'est certainement en raison de son élément matériel difficile à caractériser ; Enfin, la politique pénale a commencé à prendre davantage en compte les personnes morales, tout en consacrant plusieurs mesures de sûreté adaptables selon les causes et la personnalité des déviants. Le livre II, consacré à la procédure pénale, rappelle à l'Etat ses obligations de maîtrise du territoire national, par le règne effectif d'une sécurité pour tous.
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