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La proportionnalité dans le droit de la Convention Européenne des droits de l'Homme. Prendre l'idée simple au sérieux

Par : Sébastien Van Drooghenbroeck
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  • Nombre de pages785
  • FormatGrand Format
  • PrésentationBroché
  • Poids1.16 kg
  • Dimensions15,5 cm × 23,0 cm × 4,5 cm
  • ISBN2-8028-0144-9
  • EAN9782802801443
  • Date de parution01/01/2001
  • CollectionCollection générale
  • ÉditeurFU Saint-Louis
  • PréfacierFrançoise Tulkens
  • PréfacierFrançois Ost

Résumé

La première vertue de la proportionnalité serait sa simplicité, son intimité avec le "bon sens commun". Sous son règne , foin d'un Droit aveugle, adjugeant par syllogisme des règles générales et rigides. La proportionnalité propose au contraire un droit fortement contextualisé, moins instituant et ordonnateur de la réalité qu'institué et ordonné par la réalité