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Opération sur capital social - Aspects juridiques et fiscaux, toutes sociétés

Renaud Mortier

Michel Germain

,

Jean-Jacques Daigre

 (

Préfacier

)

  • Lexis Nexis/Litec

  • Broché

  • Paru le : 17/05/2010

Extrait de la préface du Professeur Jean-Jacques Daigre : " Le titre reflète exactement les qualités de l'ouvrage: direct, précis, clair, complet et sans...

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affectation. Le Professeur Mortier ne se paie pas de mots, ne nous embarque pas dans de fausses notions et, les pieds solidement enfoncés dans le droit et la fiscalité, livre une somme, une encyclopédie juridique et fiscale des opérations sur capital, et le fait de manière simple, mais, précise et exhaustive (...). L'ouvrage est exhaustif, parce qu'il traite complètement du sujet tant sous l'angle juridique que sous l'angle fiscal, ce qui est l'un de ses intérêts majeurs, parce qu'il embrasse toutes les opérations sur le capital, et parce qu'il les traite dans toutes les sociétés, commerciales ou civiles, générales ou spéciales, cotées ou non, à capital variable ou à capital fixe. L'ouvrage du Professeur est d'une ampleur exceptionnelle, tant par son apport juridique et fiscal que par la réflexion qu'il comporte. Sa lecture sera utile et enrichissante pour tous, praticiens, enseignants et étudiants "

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Renaud Mortier - Opération sur capital social - Aspects juridiques et fiscaux, toutes sociétés.

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Sommaire

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  • LES AUGMENTATIONS DE CAPITAL
    • Les augmentations de capital sans apports
    • Les augmentations de capital par apports
  • LES REDUCTIONS DE CAPITAL
    • Les réductions de capital non motivées par des pertes
    • Les réductions de capital motivées par des pertes

Fiche technique

  • Date de parution : 17/05/10
  • Editeur : Lexis Nexis/Litec
  • Collection : Litec professionnels
  • ISBN : 978-2-7110-1103-2
  • EAN : 9782711011032
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 578 pages
  • Poids : 0,83 Kg
  • Dimensions : 15,8 cm × 24,0 cm × 2,8 cm
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À propos de l'auteur

Biographie de Renaud Mortier

Renaud Mortier est professeur agrégé de droit privé à l'Université Rennes 1, où il dirige le Centre de droit des affaires, du patrimoine et de la responsabilité (CDA-PR ; www.cda-pr.univ-rennesl.fr), ainsi que le malter 2 Droit et Gestion de patrimoine (M2 DGP; www.m2dgp.fr). II est par ailleurs secrétaire général fondateur de la Fédération Nationale Droit du Patrimoine (FNDP ; www.fndp.org), et préside le jury du Grand prix du patrimoine LexisNexis. Auteur d'une thèse de doctorat consacrée au Rachat par la société de ses droits sociaux (Dalloz, 2003), et de plus de 200 articles et notes, il codirige la revue Droit des sociétés (LexisNexis), dans laquelle il tient la chronique mensuelle " Titres-Bourses-Marchés ".
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