Les petits marchés de maîtrise d'oeuvre

Le quotidien de l'acheteur n'est pas de gérer les grandes et nobles procédures comme le concours. Il est plus " terre à terre ". Les nombreuses opérations de travaux sans envergure particulière nécessitent le plus souvent la conclusion de marchés de maîtrise d'oeuvre aux montants modiques. Conclure rapidement mais intelligemment ces petits " MAPA " de maîtrise d'oeuvre est un enjeu quotidien. La passation de ces " petits " marchés est d'autant plus importante qu'elle conditionne la bonne mise en oeuvre des travaux qui suivront.
On sait que la maîtrise d'oeuvre a ses règles de passation particulières, elle a aussi des contrats spécifiques avec des clauses qui la distinguent des autres marchés publics. Cet ouvrage a pour but d'expliciter les logiques à mettre en oeuvre pour conclure au quotidien de modestes marchés de maîtrise d'oeuvre. Il est à jour de la doctrine et de la jurisprudence les plus récentes, mais aussi des derniers textes de fin 2009, notamment des décrets du 22 octobre 2009 et du 27 novembre 2009, ainsi que des nouveaux seuils applicables depuis 2010.