Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
L’objectif de cet ouvrage est d’actualiser l’oeuvre du Doyen Favoreu au regard notamment de la grande réforme qui a révolutionné le contrôle...
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L’objectif de cet ouvrage est d’actualiser l’oeuvre du Doyen Favoreu au regard notamment de la grande réforme qui a révolutionné le contrôle de constitutionnalité en France. Défendue ou décriée, ladite réforme n’a laissé personne indifférent, tant il s’est agit d’une révision en profondeur et non d’une simple « réformette ». Le choix d’un contrôle concret des lois promulguées opéré dans le cadre d’une question préjudicielle, au détriment de mécanismes plus radicaux, tels que le contrôle diffus de la constitutionnalité des normes ou le recours direct, exprime le souci d’améliorer le système actuel de contrôle de constitutionnalité des lois sans le bouleverser fondamentalement. Surtout, cette réforme, dont l’activité actuelle du Conseil constitutionnel est la meilleure preuve de son efficacité, ne peut se comprendre, se mesurer qu’à travers le prisme comparatiste. La question prioritaire de constitutionnalité, qui a véritablement transformé l’activité des avocats en développant un réflexe constitutionnaliste, et qui surcharge déjà le prétoire de la Cour de cassation et du Conseil d’Etat, doit son existence à l’observation du fonctionnement des cours constitutionnelles européennes. Observation qui pourrait également permettre d’éviter certaines dérives ou d’anticiper certaines évolutions.
Sommaire
PRESENTATION GENERALE DES COURS CONSTITUTIONNELLES
Le choix du contrôle de constitutionnalité concentré
Les caractéristiques des cours constitutionnelles
COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DES COURS CONSTITUTIONNELLES
Les autorités de nomination
Les conditions de nomination
Le statut des membres
LES ATTRIBUTIONS DES COURS CONSTITUTIONNELLES
La cour constitutionnelle comme juge de la Constitution
La cour constitutionnelle comme juge ordinaire
La cour constitutionnelle comme autorité
LA JURISPRUDENCE DES COURS CONSTITUTIONNELLES
La place des cours constitutionnelles dans l'ordonnancement étatique : l'exemple des décisions relatives à la dépénalisation de l'avortement
La répartition des compétences entre l'Etat et les collectivités composantes
Louis Favoreu, décédé en 2004, était professeur de droit public à l'Université Paul Cézanne. Wanda Mastor est professeur de droit public à l'Université Toulouse 1 Capitole et membre de l'Institut Maurice Hauriou.