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Les biens 2010

8e édition

François Terré, Philippe Simler

  • Dalloz-Sirey

  • Relié

  • Paru le : 25/08/2010

Qu'est-ce qu'une chose ? La question du philosophe, le juriste se la pose. Il en est de toutes sortes. De la chose au droit sur la chose, puis plus largement aux...

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biens, tels que les envisage le droit. Choses corporelles, mais aussi incorporelles, illustrent les relations les plus diverses de la matière et de l'esprit. Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports étroits, le droit de propriété est au coeur du droit des biens. De la relation qu'il exprime découle l'explication de la consistance et du rôle des patrimoines. La compréhension de la " propriété individuelle " passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : l'air, le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par occupation, par convention, par possession, par prescription. Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les " propriétés collectives ", telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la " propriété démembrée " : usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes. L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécessaire.

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François Terré et Philippe Simler - Les biens 2010.

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  • PROPRIETE INDIVIDUELLE
    • Etendue du droit de propriété
    • Acquisition et perte de la propriété
  • PROTECTION ET PREUVE DE LA PROPRIETE
    • Propriété des personnes morales
    • Indivision ordinaire
    • Copropriété des immeubles bâtis
    • Copropriétés de voisinage
    • Propriétés communes d'intérêt familial
  • PROPRIETE DEMEMBREE
    • Usufruit et nue-propriété, usage et habitation
    • Servitudes
    • Emphytéose, bail à construction, concession immobilière, droit de superficie et volume de propriété, droits réels sut le domaine public

Fiche technique

  • Date de parution : 25/08/10
  • Editeur : Dalloz-Sirey
  • Collection : Droit civil
  • ISBN : 978-2-247-08940-6
  • EAN : 9782247089406
  • Présentation : Relié
  • Nb. de pages : 868 pages
  • Poids : 0,82 Kg
  • Dimensions : 14,5 cm × 21,0 cm × 3,2 cm
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À propos de l'auteur

Biographie de François Terré

François Terré, agrégé des facultés de droit, Professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris Il), Membre de l'Institut. Philippe Simler, agrégé des facultés de droit, Professeur émérite de l'Université de Strasbourg, Membre honoraire de l'institut universitaire de France.
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