Le juge d'instruction - Approches historiques

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Jean-Jacques Clère et Jean-Claude Farcy - Le juge d'instruction - Approches historiques.
Depuis plusieurs décennies, le juge d'instruction est sur la sellette. Pourtant, sa suppression, souvent annoncée, se heurte à une forte résistance... Lire la suite
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Résumé

Depuis plusieurs décennies, le juge d'instruction est sur la sellette. Pourtant, sa suppression, souvent annoncée, se heurte à une forte résistance de l'institution judiciaire et de l'opinion. Cet ouvrage propose une série d'éclairages historiques sur les deux siècles d'existence de ce magistrat, de ses origines aux réformes des dernières décennies. Héritier du lieutenant criminel de l'Ancien régime, né en 1801 et officialisé par le Code d'instruction criminelle, le juge d'instruction a été longtemps considéré, en raison de ses pouvoirs en matière d'arrestation et de détention provisoire, comme " l'homme le plus puissant de France ", selon la formule de Balzac. Symbole d'une justice pénale inquisitoriale, il a également très tôt focalisé les critiques sur le cumul des fonctions d'enquêteur et de juge comme sur la difficulté d'instruire à charge et à décharge. En replaçant le juge d'instruction au sein de l'ensemble de la justice pénale, en analysant l'amenuisement progressif de ses pouvoirs au bénéfice du parquet, en rappelant le contrôle de la Chambre des mises en accusation, ce retour vers le passé interroge sur les avancées du principe du contradictoire et ses limites comme sur l'indépendance du pouvoir judiciaire, et au-delà, sur un modèle de justice apte à concilier défense de l'intérêt de la société et préservation des libertés individuelles.

Sommaire

  • LE LIEUTENANT CRIMINEL AU XVIIIE SIECLE, ANCETRE DU JUGE D'INSTRUCTION
  • LES ORIGINES DU JUGE D'INSTRUCTION SOUS LA REVOLUTION, LE CONSULAT ET L'EMPIRE
  • LE JUGE D'INSTRUCTION, LES MANDATS ET LA DETENTION PROVISOIRE : L'EXEMPLE D'UTILISATION PAR LE CABINET D'INSTRUCTION DE MONTPELLIER, EN MATIERE CORRECTIONNELLE, AU COURS DE LA TROISIEME REPUBLIQUE
  • GLACIAL, DEBONNAIRE ET AMBITIEUX
  • LES REPRESENTATIONS BROUILLEES DU JUGE D'INSTRUCTION (1830-1930)
  • QUEL JUGE POUR L'INSTRUCTION
  • LE JUGE D'INSTRUCTION CONTREDIT PAR LA CHAMBRE DES MISES EN ACCUSATION
  • LES ARRETS DE NON-LIEU DANS LE RESSORT DE LA COUR DE RENNES A LA FIN DU XIXE SIECLE
  • L'INSTRUCTION A L'EPREUVE DE LA CHAMBRE DES MISES EN ACCUSATION : L'EXEMPLE DU RESSORT D'ANGERS, 1856-1926
  • L'INSTRUCTION PREPARATOIRE DEPUIS LES REFORMES DU CONSULAT ET DE L'EMPIRE JUSQU'A LA PROMULGATION DU CODE DE PROCEDURE PENALE (1799-1958)
  • " LE JUGE D'INSTRUCTION " UNE INSTITUTION SUR LA DEFENSIVE

Caractéristiques

  • Date de parution
    16/12/2010
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-915611-68-7
  • EAN
    9782915611687
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    320 pages
  • Poids
    0.477 Kg
  • Dimensions
    15,0 cm × 23,0 cm × 2,0 cm

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