Le droit du travail dans les associations

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Véronique Baudet-Caille - Le droit du travail dans les associations.
Le monde associatif ne fonctionne pas seulement avec des bénévoles, on estime qu'en France les associations emploient aujourd'hui plus d'un million... Lire la suite
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Résumé

Le monde associatif ne fonctionne pas seulement avec des bénévoles, on estime qu'en France les associations emploient aujourd'hui plus d'un million et demi de salariés. Dès lors qu'elles embauchent, elles deviennent des employeurs soumis, comme toute entreprise qui recrute, aux règles parfois complexes du droit du travail. Elles peuvent également bénéficier des aides mises en place dans le cadre de la politique de l'emploi. Présenté sous forme de questions-réponses, cet ouvrage fait un point complet sur le droit du travail dans les associations : les normes auxquelles elles sont soumises en matière d'embauche, de durée du travail, d'heures supplémentaires, de pouvoir disciplinaire, ainsi que les règles relatives aux représentants du personnel, sans oublier les spécificités pour certaines associations de type particulier.

Sommaire

  • LES NORMES APPLICABLES AUX ASSOCIATIONS
    • Règlement intérieur
    • Conventions collectives
  • LES REGLES EN MATIERE D'EMBAUCHE
    • Recrutement
    • Formalités d'embauche
    • Embauche d'un salarié
    • Embauche d'un volontaire
    • Embauche d'un retraité
    • Embauche d'un fonctionnaire
  • LE TRAVAIL AU QUOTIDIEN
    • Durée de travail
    • Heures supplémentaires
    • Repos et congés
    • Rémunération
    • Incidence de la maladie, de l'accident, de la maternité
    • Rupture du contrat de travail

Caractéristiques

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À propos de l'auteur

Biographie de Véronique Baudet-Caille

Véronique Baudet-Caille, docteur en droit, est rédactrice juridique spécialisée en droit social.

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