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Le contrat moral

Stéphane Darmaisin

  • LGDJ

  • Broché

  • Paru le : 24/06/2000

La résurgence des notions de bonne foi, d'équité ou d'abus de droit, l'émergence de celles de proportionnalité, de fraternité contractuelle, témoignent d'un...

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véritable renouveau de la philosophie contractuelle. Le droit des obligations n'est pourtant pas toujours adapté pour appréhender ce phénomène : faute de reconnaître explicitement les liens qu'il noue avec la règle morale, il est condamné à intégrer cette dimension par touches successives, sans disposer d'outils lui permettant de parvenir à cette fin. Le résultat n'est pas nécessairement satisfaisant car du souhait de protection naissent paradoxalement incertitude et insécurité juridiques. Après avoir défini les bases d'une morale objective et donc accessible au champ juridique, l'auteur propose de recourir à la notion de contrat moral pour appréhender le phénomène moral dans le droit des obligations. Né du postulat selon lequel coexistent des obligations " structurelles " et des obligations " morales " au sein de tout contrat, il constitue une proposition de lecture du droit des obligations. Son autonomie par rapport aux obligations " structurelles " conduit Stéphane Darmaisin à s'interroger sur son régime juridique et à envisager sous un autre éclairage plusieurs mécanismes contractuels classiques. Présent dans toute relation contractuelle, le contrat moral souligne la vigueur des obligations morales qui transcendent la vie juridique tout en présentant des vertus pédagogiques à l'égard des parties. Activé par le jeu de chartes d'éthique, de codes de déontologie ou, au contraire, entendu implicitement, le contrat moral permet, notamment dans les relations d'affaires, de densifier le lien contractuel en l'assortissant de garanties dont la force obligatoire découle de la seule notion de réciprocité : c'est parce qu'un contractant souhaite que son partenaire respecte le contrat moral qu'il en fera autant.

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Stéphane Darmaisin - .

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Sommaire

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  • LA DIALECTIQUE DU CONTRAT MORAL
    • Identification des forces créatrices du contrat moral
    • Identification du contrat moral par référence à la diatomie du lien contractuel
  • LA SYSTEMIQUE DU CONTRAT MORAL
    • Les apports du concept de contrat moral
    • La mise en œuvre du concept de contrat moral

Fiche technique

  • Date de parution : 24/06/00
  • Editeur : LGDJ
  • Collection : Bibliothèque de Droit privé
  • ISBN : 2-275-01970-7
  • EAN : 9782275019703
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 537 pages
  • Poids : 0,745 Kg
  • Dimensions : 16,0 cm × 24,0 cm × 2,5 cm
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À propos de l'auteur

Biographie de Stéphane Darmaisin

Stéphane Darmaisin est maître de conférences à la Faculté de droit de Montpellier I.
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