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La régulation des banques de l'Union européenne face à la crise

David Blache

Thierry Francq

 (

Préfacier

)

  • Revue Banque

  • Broché

  • Paru le : 20/08/2009

La régulation européenne constitue un modèle de régulation bancaire, souvent considérée comme une alternative à la régulation financière " à l'américaine...

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". Intégrant les développements réglementaires les plus récents, cet ouvrage est le premier manuel de droit bancaire européen à analyser les conséquences de la crise financière sur la régulation des banques & l'Union européenne. Contrairement aux autres livres sur la crise actuelle, celui-ci ne dit pas " quoi faire ? " mais il montre " comment l'Europe fait " et il donne les clés pour comprendre " ce qui a déjà été fait " ou sera fait par l'Union européenne. Il présente la régulation des banques de l'Union européenne en trois étapes : le cadre général de régulation de l'activité des banques de l'Union européenne ; la régulation des opérateurs bancaires : le " contrôle par le pays d'origine " ; la régulation des opérations bancaires : transparence, concurrence, éthique et sécurité. Il expose de manière abordable et synthétique les stratégies successives de la Commission européenne pour la construction du marché commun bancaire, puis les nouvelles techniques juridiques employées pour approfondir le marché intérieur bancaire dans la période. 2000-2010. Les mécanismes de l'Union économique et monétaire et du Système européen de banques centrales sont aussi présentés. Cet ouvrage de référence intéresse les professionnels du droit et de la banque (avocats, banquiers, régulateurs et autorités publiques françaises ou européennes) et les étudiants en droit bancaire ou économie bancaire de fin de cycle universitaire.

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David Blache - La régulation des banques de l'Union européenne face à la crise.

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Sommaire

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  • LE CADRE GENERAL DE REGULATION DE L'ACTIVITE DES BANQUES DE L'UNION EUROPEENNE
    • Historique de la construction du marché commun bancaire ; stratégies et techniques juridiques pour l'approfondissement du marché intérieur bancaire
    • Marché bancaire unique, Union économique et monétaire, Sytème européen de banques centrales
  • LE PRINCIPE DU " CONTROLE PAR LE PAYS D'ORIGINE ", PILIER CENTRAL DE LA REGULATION DES OPERATEURS BANCAIRES DANS LE MARCHE INTERIEUR
    • La délivrance de l'agrément bancaire unique dans l'Etat d'origine
    • Le " passeport européen " et l'expansion des établissements de crédit dans toute l'Union européenne à partir de leur pays d'origine
    • Le contrôle prudentiel des opérateurs bancaires par les autorités bancaires de l'Etat d'origine
  • LA REGULATION DES OPERATIONS BANCAIRES DANS LE MARCHE INTERIEUR : TRANSPARENCE, CONCURRENCE, ETHIQUE ET SECURITE
    • L'émergence d'un droit communautaire de protection de consommateur de produits et services bancaires
    • Secteur bancaire et droit de la concurrence ; les aides des Etats aux banques
    • La régulation des opérations des banques à des fins autres que le contrôle prudentiel ou le consumérisme : éthique et sécurité

Fiche technique

  • Date de parution : 20/08/09
  • Editeur : Revue Banque
  • Collection : Droit Fiscalité
  • ISBN : 978-2-86325-528-5
  • EAN : 9782863255285
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 295 pages
  • Poids : 0,42 Kg
  • Dimensions : 15,5 cm × 24,0 cm × 1,5 cm
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À propos de l'auteur

Biographie de David Blache

David Blache est un praticien expérimenté de la régulation bancaire. Adjoint au Chef du service de Relations européennes à la Banque de France, il est également chargé d'enseignement (Master Pro Droit bancaire et financier) à la Faculté de droit de Montpellier, en droit bancaire des États-Unis, droit bancaire ; européen et systèmes interbancaires de paiements et de titres. Il a été juriste à la Banque centrale européenne, au moment de l'introduction de l'euro en 1999.
Ce titre est également présent dans les rayons :
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