La prévention du risque pénal en droit des affaires

La pénalisation croissante du droit des affaires a conduit les auteurs à publier un premier livre (La responsabilité pénale des cadres et des dirigeants dans le monde des affaires, Dalloz, 1996) faisant la synthèse des risques encourus en la matière par les cadres et dirigeants d'entreprise et de leurs sanctions, ouvrage qui a reçu le prix du Cercle Montesquieu décerné au meilleur ouvrage de droit des affaires de l'année 1996. Sa conclusion conduisait naturellement à la constatation que l'organisation de l'entreprise et les contrôles internes ou externes étaient des éléments fondamentaux de la prévention de ces risques. Le présent ouvrage a pour objectif de servir de guide aux responsables d'entreprise et à leurs conseils en leur indiquant un certain nombre de précautions essentielles. En effet, les intervenants - commissaires aux comptes, associés, représentant du personnel, inspecteurs du travail ou des impôts, mandataires-liquidateurs...- sont souvent à l'origine des poursuites pénales; les rapports que l'entreprise entretient avec eux sont donc primordiaux. Les autres, professeurs au Groupe HEC, mais aussi praticiens ont souhaité par une approche concrète donner aux acteurs du monde des affaires des repères leur permmettant d'éviter les principaux éceuils induits par la pénalisation.